Les obligations - Histoire du droit

[273] LES CONTRATS CONSENSUELS 301
•trutturale dei contratti agrari nella esperienza giur. dell'alto medioevo
italiano, Settimane..., XIII, 1965 et, DU MÊME, Locatio ad longum tempus,
Naples, 1963.
La ferme des prévôtés royales est pratiquée au moins dès le XII siècle ;
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les ordonnances royales viennent fixer la durée du bail et interdire la cession ;
cf. outre GRAVIEH, dans RHD, 1903 et 1904, p. 112-119, l'ordonn. de 1320
et pour le Languedoc, BOUTARIC, Saint Louis et Alph. de Poitiers, p. 252.
Quand et comment le bail à ferme s'est-il introduit pour les fonds de
terre ? On peut penser que la recherche du profit fut décisive et que les
monastères, attentifs à augmenter leurs revenus, eurent souvent l'initiative :
en Normandie, par exemple au xir siècle (YVER, p. 79) ; au XIII siècle les
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exemples deviennent bien plus fréquents : en Roussillon notamment.
Après la guerre de Cent ans les charges des paysans sont notablement
allégées ; d'où un mouvement fort complexe qui conduit par exemple dans
le Sud-Ouest du métayage au fermage et qui incline le fermage vers la perpétuité
: en Bas-Quercy apparaissent des baux de longue durée et même des
clauses de renouvellement : cf. la synthèse de Roger GRAND, L'agriculture
au Moyen Age, 1950, p. 696 ; et sur 1' « ascension de la bourgeoisie » en Bordelais,
R. BOUTRUCHE, La crise d'une société, 1947, p. 312.
Le MÉTAYAGE a une antiquité certaine ; les auteurs italiens y ont vu
une réaction de l'Occident contre l'Orient (I. IMBERCIADORI, Florence, 1951),
tandis que DÉLÉAGE y trouve l'un des caractères propres à la civilisation
méditerranéenne. Dans le Midi la fidélité au métayage ne s'est jamais
démentie : cf. pour le Toulousain le bon travail de G. SICARD, Mém. Acad.
Législation, 1957 (c. r. OURLIAC, RHD, 1958, p. 596).
Les glossateurs étudient le contrat (sur D., 19, 2, 25, 6) et BARTOLE y voit
une« quasi-société».
Le CHEPTEL apparaît comme un contrat capitaliste. Raymond de PENA-
FORT condamne le cheptel de fer qui est trop désavantageux pour le fermier.
Le contrat a été étudié pour Tournai par Léo VERRIEST, Revue du Nord,
1946, p. 267-297, pour la Bourgogne par P. MASSON, MSDB, 1935, p. 77-140 ;
pour le Forez et le Beaujolais par E. FOURNIAL, Bull. La Diana, t. 30, p. 10,
pour le Béarn dans la remarquable thèse de Pierre Luc, Vie rurale et pratique
juridique, 1943, p. 106-121. Dans tout le Sud-Ouest la gazailhe (parfois
parceria) est considérée comme une société ou une commandite : on concède
souvent un cheptel, âne ou mulet, à un commerçant ; la moitié du profit
sera pour le propriétaire de l'animal : G. SICARD, L'usure en milieu rural :
notes sur le bail à cheptel, Etudes... Le Bras, p. 1395-1405.
Sur le COMPLANT, pour la France, Roger GRAND, Le contrat de comptant,
1917 ; pour l'Italie, Silvio PrVANO, I contratti agrari, 1904, et, surtout,
P. S. LEICHT, Studi Luzzato, t. I, 1950 ; Studi P. de Francisci, t. IV, 1956 ;
Studi sulla proprieta fondiaria, Milan, 1964 ; pour l'Espagne, Cl. SANCHEZ-
ALBORNOZ, dans Cuadernos de Hist. de Espafïa, Buenos-Aires, 1948, p. 142-
179 ; R. GIBERT, La complantatio en el derecho med. esp., dans AHDE,
1953, p. 737-767 ; le contrat peut être mis en rapport avec les pratiques
provinciales du Bas-Empire, mais il paraît aussi — au moins en Espagne —
être lié au repeuplement et à la reconquête.