Les obligations - Histoire du droit

216 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [191]
en moins prenant (v. t. III), le droit de rétention (v. n° 319)
et Vexceptio non adimpleti contractas (v. n° 246). La portée
de l'institution dépendra du fondement qui lui sera reconnu :
si elle est considérée comme un paiement abrégé, elle ne concernera
que les créances liquides et exigibles. Si au contraire
on en fait une garantie, son domaine d'application englobera
toutes les autres créances. Commode et accessoirement très
utile, la compensation ne s'est introduite que lentement dans
le droit romain.
Certes les contractants ont toujours pu réaliser, par voie de
stipulation notamment (v. n° 206), une compensation conventionnelle.
Mais la compensation légale, qui est imposée par
la loi aux parties et au juge, est toujours restée l'exception,
tandis que la compensation judiciaire s'est heurtée longtemps
à des difficultés qui tenaient à la procédure. Celle-ci est dominée,
à l'époque des actions de la loi, par le principe de l'unité de
question posée au juge (IHERING, Esprit du droit romain,
p. 13 ss.). Ce dernier ne peut en même temps examiner les deux
obligations appelées à se compenser. Il en va différemment
dans la procédure formulaire, l'insertion d'exceptions dans la
formule permet techniquement d'invoquer la compensation.
La généralisation du caractère synallagmatique et de bonne
foi des contrats incite le juge à examiner simultanément les
prétentions des deux parties : 1° Jusqu'au II siècle après J.-C,
E
la compensation ne joue cependant que dans quelques cas
d'espèce où son emploi est le plus facile et le plus utile ; 2° C'est
sous l'empereur MARC AURÈLE que sera étendu, de façon décisive,
son domaine d'application ; 3° Les compilateurs de JUSTINIEN
feront surtout œuvre de généralisation et de systématisation.
[191] 1) CAS D'ESPÈCE. — La compensation a d'abord pu jouer
dans les comptes courants, en matière de faillite et dans les
contrats de bonne foi. Le banquier, qui est en compte avec un
client, ne peut lui réclamer que le solde (GAIUS, 4, 64). La
compensation joue entre créances et dettes échues, de même
genre et de même nature (GAIUS, 4, 66). Si le banquier ne procède
pas à cette opération, il perd son procès, le juge ne pouvant
de lui-même faire la compensation. Une telle rigueur se justifie
par les qualités professionnelles que doit avoir le banquier.