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Les obligations - Histoire du droit

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[83] L'ÉPOQUE FÉODALE 95<br />

souvent mal compris ou mal copiés. Ce n'est vraiment qu'au<br />

XV E siècle que les progrès sont plus rapides et la pénétration<br />

plus profonde.<br />

Pour le reste <strong>du</strong> domaine méridional, c'est l'exemple espagnol<br />

que l'on peut invoquer. En Languedoc méditerranéen,<br />

comme en Catalogne, <strong>du</strong>t s'appliquer le code de Receswind ;<br />

mais aux X E et XI E siècles les anciens usages romains sont en<br />

pleine décadence. Le « climat légal » demeure romain ; dans les<br />

coutumes de Perpignan, par exemple, les emprunts au <strong>droit</strong><br />

romain, « sont rares, mala<strong>droit</strong>s, réticents » ; à Montpellier,<br />

à Aies, à Narbonne, à Carcassonne, les coutumes font de même<br />

et les règles des divers contrats — vente, prêt, gage, notamment<br />

— marquent une indéniable originalité.<br />

Faut-il trouver dans la souplesse marquée par ce <strong>droit</strong><br />

l'écho des idées de PLACENTIN dont on sait qu'il s'opposait à la<br />

rigidité procé<strong>du</strong>rale d'AzoN ? Faut-il même admettre que<br />

ROGERIUS, élève de MARTINUS dont on connaît le goût pour<br />

l'équité ait enseigné à Arles ? Il est en tout cas impossible de<br />

mesurer l'influence de leur enseignement.<br />

La part des idées coutumières devient d'autant plus grande<br />

que l'on se rapproche des Pyrénées et de l'Atlantique. <strong>Les</strong><br />

fors béarnais, par exemple, gardent le souvenir d'une procé<strong>du</strong>re<br />

fort archaïque : si le <strong>du</strong>el judiciaire est peu utilisé, il est néanmoins<br />

souvent attesté ; le système des délits, ou des garanties,<br />

l'exécution des <strong>obligations</strong> gardent leur ancienne originalité.<br />

On a l'impression que les Pyrénées n'ont pas marqué une frontière<br />

juridique : parfois même, avec les coutumes portugaises<br />

notamment, les coïncidences sont fort nettes.<br />

Il faudrait d'ailleurs apporter à cette histoire bien des<br />

nuances ; le Quercy est d'esprit archaïque ; en Rouergue, au<br />

contraire, la pénétration romaine paraît fort rapide. Entre les<br />

diverses provinces les différences sont fort nettes et il n'est guère<br />

possible de les expliquer par des circonstances économiques<br />

ou des pratiques commerciales : il apparaît bien que devant<br />

l'invasion romaine chaque pays va réagir avec son esprit<br />

propre et ses traditions particulières ; mais partout au xv e siècle<br />

le triomphe <strong>du</strong> <strong>droit</strong> romain est assuré.<br />

[83] LA FRANCE COUTUMIÈRE. — De bonne heure au Nord de

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