Les obligations - Histoire du droit

142 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [117]
videntur qui errant consentira, dans Festschrift Koschaker, t. I, p. 334 ;
FLUME, Eigenschaftsirrtum und Kauf, Munster, 1948 ; Irrtum und Rechtsgeschâft
in rôm. Recht, dans Festschrift Schulz, t. I, p. 209, et sur Terreur
in substantia en matière de vente : IMPALLOMENI, Applicazioni del principio
dell'amdamento nella vendita romana, dans SDHI, 1955, p. 157 ss. V. également
J. G. WOLF, Error im rômischen Vertragsrecht, Forschungen zum
rômischen Recht, Cologne­Graz, 1961, et V. ZILLETTI, La dottrina dell' errore
nella storia del diritto romano, Fondazione Guglielmo Castelli, Milan,
1961, et deux opinions récentes et différentes de T. ΜΑΥΕΒ­MALY et de
F. WIEACKER, Mélanges Meylan, II, 1963.
ERREUR DE DROIT. — Le problème que pose l'erreur de droit dans la
conclusion du contrat se retrouve à l'occasion de la répétition de l'indu
(condictio indebiti) ou de Vexceptio opposée à la demande d'exécution (v.
n° 295). L'absence de théorie générale ne permet pas de proposer une solution
certaine, les contradictions relevées entre les textes (D., 22, 6, 7 et
36,4,1, pr.) semblent fonction de cas d'espèce qui n'auraient pas été reproduits
par les compilateurs (GIRARD, p. 657, n. 6). Rejetée, en principe,
l'erreur de droit est cependant retenue si elle émane de personnes dont
l'ignorance est excusable : mineurs, femmes, militaires, paysans ; v. la
recension des textes faite par BIONDI, p. 201, n. 57 et la bibliographie,
p. 202, n. 58.
LÉSION
DROIT ROMAIN. — R. W. M. DIAS, Laesio enormis ; The Roman­Dutch
Story, Studies in the Roman Lato of Sale, 1959, p. 46 es. ; K. VISKY, Appunti
sulla origine délia lesione énorme, Iura, 1961, p. 40 ss. Une constitution du
Haut­Empire (C, 3, 38, 3, de l'an 290 ; Consult., 2, 6) semble faire une place
à la lésion à côté des autres vices du consentement. Aucune quotité n'est
cependant indiquée, ce qui rend peu probable l'intervention du magistrat
pour ce motif. Ces textes n'en dénotent pas moins une tendance. Sur les
origines de la lésion en matière de vente on constate des précédente dès le
début du Bas­Empire. L'empereur DIOCLÉTIEN admet la rescision pour vil prix
ou état de nécessité (C, 4, 44, 12). Cf. l'édit du Maximum de 301 qui fixe
le prix des marchandises, et s'explique par la rareté du numéraire, phénomène
endémique sous l'Empire (v. ELLUL, I, p. 509 ss.). V. SOLAZZI, L'origine
storica délia rescissione per lesione énorme, dans BIDR, 1921, p. 54 ss. ;
BALOG, Adaptation of law to économie conditions according to roman Law,
dans Atti congresso Verona, t. II, p. 342 ss. En revanche CONSTANTIN semble
peu intéressé par ce problème, v. Cl. DUPONT, La vente dans les constitutions
de Constantin, dans RIDA, 1955, p. 251 ss.
ANCIEN DROIT. — La lésion est mentionnée par la Summa Perusina, oeuvre
étrange des vil e ­vill e siècles qui marque bien la dégénérescence du droit de
Justinien (cf. BESTA, Il contenuto... délia S. P., dans Atti Acc. Palermo, 1908).
Le droit savant paraît triompher devant le Parlement de Paris (Olim, III,
p. 1179, p. 1370). Le Siylm Curie (19, 10) et le Grand Coutumier (p. 491)
exclnent la lésion pour les meubles et exigent des lettres de chancellerie.