Les obligations - Histoire du droit

432 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ
justice, 36, 335 ; — parfaite, 46,
145* ss., 210, 335, 359.
Répression, 199, 379*, 380.
Rescision, 118, 119 ; (lettres de •—),
108, 122, 132 ; — pour lésion, 138.
Res nec mancipi, 33, 277.
Res nullius, 398.
Résolution, 172 ; — de la vente,
285, 290; — du louage, 298.
V. Contrat.
Res périt emptori, 275, 285. V. Risques
dans la vente.
Responsabilité (ancien droit), 411*.
Responsabilité contractuelle (droit
romain) ; — (clauses de nongarantie),
279 ; — dans les contrats
de bonne foi, 24 ; — dans les
contrats de dépôt, 257 ; — dans
les contrats de louage, 292, 294,
295, 300 ; — dans les contrats
de mandat, 314, 315 ; — dans les
contrats de prêt, 255,266 ; — dans
les contrats de société, 304, 305,
308 ; — dans les contrats de
vente, 276, 277, 279, 287 ; — dans
les quasi-contrats, 321, 328 ; —
des banquiers, 47 ; — des maîtres
d'écurie, de navire et aubergistes,
183*, 186, 398 ; — du débiteur en
demeure, 181, 192 ; — du pater
familias, 48, 144 ; — du pollicitant,
126 ; — et transmission
des obligations, 237 ; (théorie
générale de la —), 57, 182* ss.,
193.
Responsabilité délictuelle (droit romain),
382* ss., 387, 399, 400 ;
— collective, 382, 399.
Res prestita franque, 65*, 71, 258.
Restitutio in integrum, 118, 129, 195,
205.
Restitution, 134.
Rétention (droit de —), 27, 208, 216,
218, 222, 255, 272, 273, 331, 352,
353*, 362, 363.
Réticence, 131.
Retrait, 238 ; — litigieux, 243.
Rétroactif (effet —), 171, 220.
Rhétorique, 27.
Risques (ancien droit), 285*, 385,
403 ; — dans le commodat, 255 *
— dans les contrats innomés,
316 ; — dans le louage, 291, 293,
294, 301 ; — dans le receptum
cauponum, 47 ; — dans la vente
(droit romain), 271, 275, 276, 287,
288 ; •— en cas de mise en demeure,
181 ; — supportés par le voleur,
392.
Rites,' 29, 36, 39, 49, 143, 149, 158,
159, 211, 399, 401.
Rogatio (mandat), 312.
ROGEBIUS, glossateur, 95.
Sabiniens, 179, 271, 399.
Sacramentum, 338.
Sacrilège, 380.
Saisie, 190, 370, 374; — gagerie,
370 ; — privée, 190, 345, 370.
Saisine (du gage), 367, 368 ; — (pour
hypothèque), 269.
Salaire, 296, 298.
Salmann, 147.
Sanction, 16, 17, 32, 35, 37, 42, 43,
129, 187, 280, 317, 398.
Satisfacere, 178.
Satisfaction, 16, 235.
Sceau, 120.
Schuld, 16-18, 76, 375. V. Devoir,
Haftung.
Scriptura exterior, 54 ; — interior, 54.
Securitas, 408.
Seing, 120.
Sénatus-consulte Macédonien, 266,
267 ; — Néronien, 50 ; — Velléien,
346, 350.
SÉNÊQUE, 218.
Séparation des patrimoines, 223,
353.
Serment (droit romain), 30-32, 37,
43, 47 ; — décisoire, 44 ; — (ancien
droit), 81, 86, 87*, 100, 103,
118, 128, 133, 260.
Service d'ami, 32, 33, 40, 43, 181,