Les obligations - Histoire du droit

[62] LES CONTRATS FRANCS 77
(cf. par exemple BERTAUT, Droit coutumier des Boulous, 1935 ; pour la société
assez différente des Baambas de l'Uganda, Edward H. WINTER, Bwanba,
A structural-functional analysis of a patrilineal society, 1955 ; et, pour le
Congo, outre les deux études de E. Possoz, 1942 et A. SOHIER, 2 éd.,
E
1954, Serge WICKERF, Contribution à la connaissance du droit privé des
Bakongo, s. ά.).
H. LÉVY­BRUHL a fait une application heureuse des thèses sociologiques
au droit romain, spéc. Notes sur l'obligation en droit romain et Sur les sources
de l'obligation, dans Annales sociol., Soc. juridique et morale, II, p. 119 et
Cahiers intern. sociologie, I, 1946, p. 67.
SUR LE RÔLE DE L'ÉCRIT. — On peut encore consulter avec fruit, STOUFF,
Etude sur la formation des contrats par l'écriture, RHD, 1887, p. 249­287.
La rédaction et la force de l'acte écrit ont fait l'objet de longues discussions
des diplomatistes résumées par A. DE BOUABD, Manuel de diplomatique,
t. II, 1948, p. 57­149 dont l'exposé apparaîtra parfois à un juriste bien systématique
(notamment en ce qui concerne les destinées du chirographe romain).
Mais l'auteur a eu le grand mérite de réagir contre les thèses de BRUNNER qui
voulait voir dans la traditio cartae une formalité romaine. BRANDILEONE
(Scritti, II, 1931), a voulu au contraire établir la survivance de la stipulation
et le rôle seulement probatoire de la carta : mais les chartes citées établissent
que le terme de stipulatio (équivalant à « écriture ») n'est plus compris.
On trouve dans les actes lombards la mention — qui ne peut, croyons­nous,
correspondre à rien — de la mancipatio (cf. entre bien d'autres, NABER
dans Mnemosyne, 1920 ; LEICHT, Scritti, II, 1949 ; FLACH, Mél. Fitting,
1908 ; SEGRE, Bull. Inst. dir. romano, 1942). De même le mot gesta, en usage
fort tard, signifie acte écrit (cf. Lex Curienis, XII, 1 : Gesta, hoc est omnis
carta). La diplomatique qui a en vue α la description et l'explication des
formes des actes écrits » est ici inséparable du droit et l'opinion la
plus mesurée comme la plus convaincante est fournie par G. TESSIER, La
diplomatique, 1952, p. 109­115 (coll. « Que sais­je ? »). BRASIELLO (SulT
influenza del Cristianesimo in materia di elemento subbiettivo nei contratti,
dans Scritti Ferrini, 1946­47) a eu le grand mérite de recenser les opinions
des Pères de l'Église et il conclut que pour eux l'idée « de dette appelle celle
d'écriture », ce qui implique bien que l'usage de l'écriture protège mieux les
contractants que le serment par exemple ; cf. encore WENGER, dans Miscell.
Mercati, V, 1946 ; CHIAZZESE, Crist. e diritto, Bull. Inst. dir. romano, 1948.