Les obligations - Histoire du droit

CHAPITRE
PREMIER
L E S SÛRETÉS SANS DROIT D E PRÉFÉRENCE
[301] VARIÉTÉS. — 1) Ces sûretés résultent en partie de techniques
qui n'ont nullement pour but de protéger les créanciers.
Le droit romain connaît l'existence d'obligations avec pluralité
de sujets. Elles servent éventuellement à conférer un supplément
de garantie au créancier.
2) A côté de ces transpositions possibles de techniques
étrangères aux sûretés, il existe une forme juridique destinée
à garantir l'obligation : le cautionnement.
SECTION
I. — La pluralité des sujets
Normalement, une obligation ne crée de lien juridique
qu'entre un seul créancier et un seul débiteur, de même qu'elle
ne comporte qu'un seul objet. Lorsqu'une obligation se trouve
incluse dans une succession, dès la loi des XII Tables, elle se
fractionne en autant de rapports juridiques qu'il y a d'héritiers
(D., 10, 2, 25, 9).
[302] INDIVISIBILITÉ : L E DROIT ROMAIN.—L'obj et de certaines
obligations (construction de maison, constitution de servitude :
D., 45, 1, 72) peut les rendre indivisibles. Au cas de pluralité de
créanciers, chacun d'eux a qualité pour demander au débiteur
l'exécution intégrale de l'obligation. Ce dernier est alors en
droit d'exiger du demandeur la garantie que les autres créanciers
n'agiront pas également contre lui (Ώ., 16, 3, 1, 36; 16, 3,
14 pr.). C'est en cas de pluralité de débiteurs que le créancier
va bénéficier d'un avantage ; il a une option, il agira donc pour
le tout contre celui qu'il estime le plus solvable. Ce dernier