Les obligations - Histoire du droit

CHAPITRE
PREMIER
CONTRATS
RÉELS
[222] La remise d'une chose (res) caractérise ce type de
contrat. Si l'intention est indispensable à sa formation, l'élément
matériel est, en effet, prédominant. Certains contrats
réels, la fiducie et le gage, ont un caractère accessoire, ils
permettent soit de garantir une créance par la constitution de
sûretés réelles (v. n° 321), soit de réaliser indirectement certaines
opérations (fiducia cum amico; v. n 22 et 231). Le prêt
o s
et le dépôt, au contraire, ont un domaine d'application propre.
Ces deux contrats réels ont à première vue une fonction économique
opposée. Le prêt s'effectue dans l'intérêt de celui qui
reçoit la chose, le dépôt dans l'intérêt de celui qui la remet.
Mais la différence s'estompe dans certaines formes de ces
contrats. C'est ainsi que dans le prêt à intérêt et le dépôt irrêgulier,
la remise de la chose est normalement faite à la fois dans
l'intérêt de celui qui remet et de celui qui reçoit.
SECTION I . — Le prêt en droit romain
[223] Le prêt est un contrat par lequel une personne remet
une chose à une autre personne à charge pour celle-ci de
la restituer au bout d'un certain délai. Le prêt a deux fonctions
économiques bien distinctes qui découlent de la nature
de la chose prêtée. Les biens consomptibles, c'est-à-dire qui
se pèsent, se comptent ou se mesurent, blé, argent par
exemple (D., 12, 1, 2, 1), sont l'objet d'un prêt de consommation,
les autres d'un prêt d'usage et les conditions de la remise