Les obligations - Histoire du droit

[113] LA FORMATION DU CONTRAT 135
s'il est certain que, sans elle, il n'y aurait pas eu contrat « car
non seulement la convention se trouve sans cause, mais elle n'a
pour fondement qu'une fausse cause ».
Cette idée de l'erreur dans causant (reprise par bien des
auteurs modernes) va conduire aux distinctions connues : la
substance n'est plus seulement matérielle et objective, elle peut
être subjective et porter sur les qualités essentielles (opposées
aux qualités accidentelles, cf. POTHIER, n° 18, art. 1110).
L'erreur sur la qualité de la personne est retenue si celle­ci a
été décisive. Quant à l'erreur sur le motif, BARBEYRAC et VOLF,
fidèles à l'Ecole du droit de la nature, inclinent à l'admettre,
au moins quand le motif apparaît comme une condition tacite
connue des deux parties. POTHIER (n° 20) indique, au contraire,
que Γ « erreur dans le motif n'influe pas sur la convention ».
§ 3. LA LÉSION
[113] DROIT ROMAIN. — La lésion est traditionnellement considérée
comme un vice du consentement. La volonté a bien été
exprimée et le contrat conclu, mais il en résulte un tel déséquilibre
entre les prestations, un tel profit pour l'une des parties,
que l'on présume le vice de la volonté.
Juridiquement, la lésion ne peut concerner que les contrats
à titre onéreux ; la vente sera toujours son domaine d'élection.
Historiquement, la lésion n'apparaîtra qu'aux époques où le
législateur intervient volontiers dans le domaine économique,
soit pour protéger ceux que leur faiblesse intellectuelle ou
économique a soumis à la loi du plus fort (et l'idée de « vice »
de la volonté se comprend) ; soit plus largement au nom de
l'équité pour imposer l'équivalence des prestations conformément
aux principes de justice commutative (cf. B. G. B.,
art. 138). On peut ainsi opposer une conception subjective à
une conception objective de la lésion.
Pour le droit romain classique, individualiste et libéral,
l'attrait du bénéfice est à la base de toute activité économique.
Réaliser un important bénéfice, acheter à vil prix est une
preuve d'habileté nullement contraire à la bonne foi, c'est un
dolus bonus. Les juristes classiques sont tous d'accord : « Il est