Les obligations - Histoire du droit

[306] LES SÛRETÉS SANS DROIT DE PRÉFÉRENCE 335
Techniquement, la solidarité n'est qu'une forme des obligations
à pluralité de sujets, elle est très voisine de l'indivisibilité.
Conventionnelle (stipulation, pacte adjoint) ou non (sociétés
de banquiers et de marchands d'esclaves), elle peut être active
ou passive. Dans la solidarité active, chaque créancier a qualité
pour recevoir paiement, agir en exécution ou faire remise de
dette pour le montant total de la créance. Palliatif à l'absence
de représentation parfaite, cette forme de solidarité fait place,
au cours de l'époque classique, au mandat et à la représentation
en justice (même rareté dans notre ancien droit : v. POTHIER,
n° 259 ; et notre droit moderne, à l'exception du droit commercial).
[305] CORRÉALITÉ E T SOLIDARITÉ IMPARFAITE. — La solidarité
passive, quoique très proche de la sûreté personnelle, s'en distingue
par l'égalité qui règne entre les codébiteurs, nulle différence
entre une obligation principale et une obligation accessoire,
chaque codébiteur peut être actionné en paiement de la
totalité de la dette. Tous les codébiteurs sont obligés à la
même chose, Y unité d'objet caractérise l'obligation solidaire. En
revanche, une discrimination doit être faite entre les obligations
corréales (solidarité parfaite) et les obligations in solidum
(solidarité imparfaite). Selon l'opinion traditionnelle, la corréalité
se caractérise par l'existence d'un seul lien obligatoire ;
dans les obligations in solidum, il y aurait, au contraire, autant
de liens juridiques que de codébiteurs.
[306] RAPPORTS D U CRÉANCIER AVEC L E S DÉBITEURS. —
1) Conséquences de Vunité d'objet. — A raison de l'unité d'objet (I,
3, 16, 1), l'extinction de la dette profite à tous les codébiteurs.
Telle est la conséquence du paiement (D., 45, 2, 3, 1). En pareil
cas, pour reprendre la terminologie moderne, l'obligation éteinte,
il reste à régler le problème de la contribution, c'est-à-dire de
la répartition de la charge entre tous. Ce règlement de compte
s'effectuera par l'action de société, si les codébiteurs étaient blés
par un contrat de société préexistant, par une action mandati,
s'il y avait mandat, etc. En l'absence de rapports préexistants
entre codébiteurs, celui qui a payé peut être considéré comme
ayant géré les affaires des autres. Par mesure de précaution,
il peut se faire céder les actions du créancier contre les autres