Les obligations - Histoire du droit

38 HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ [23]
CONSENSUALISME
FIDES. — Le droit comparé est particulièrement utile pour les problèmes
relatifs aux origines. V. GEHNET, Recherches sur le développement de la pensée
juridique et morale en Grèce, thèse, Paris, 1917, qui rapproche pistis grecque
et fides romaine et la bibliographie citée par LEMOSSE, L'aspect primitif
de la fides, Studi de Francisci, t. II, 1956, p. 42 es. V. également E I X U L ,
I, p. 243 et 324 et BIONDI, A proposito di equità e di buona fede, JUS,
1957, p. 127.
VENTE. — V. l'exposé et la réfutation des théories favorables à l'existence
de types intermédiaires de ventes-contrats dans LEPOINTE et MONIEH,
p. 234 ss. et pour la bibliographie, MONIER, II, p. 131 ss. Sur la valeur des
textes qui mentionnent l'existence de la vente à crédit dès l'époque des
XII Tables, v. pour le plus critiqué d'entre eux (I, 2, 1, 41), G. BOYER,
Recherches historiques sur la résolution des contrats, Paris, 1924, p. 88 ss., dont
l'argumentation emporte la conviction. Sur l'ancienneté d'origine de la
vente, v. en dernier lieu l'article d'un autre éminent spécialiste du droit
des obligations, PRINGSHEIM, L'origine des contrats consensuels, dans RHD,
1954, p. 487 ss. V. DU MÊME AUTEUR les différences qui existent dans la vente
grecque : The Greek Law of Sale, Weimar, 1951 ; c. r. de GERNET, dans RHD,
1951, p. 560. V. également F. CANCELLI, L'origine del contratto consensuale
di compravendita nel diritto romano. Appunti esegetico-critici, Milan, 1963.
SOCIÉTÉ. — L'origine familiale de la société et l'organisation de Vantiquum
consortium ont été remarquablement étudiées par H. LÉVY-BRUHL, Le
consortium artificiel du nouveau GAIUS, dans Atti del IV Congresso di Papirologia,
1936, p. 293 ss. ; iVouueiies études sur le tris ancien droit romain,
Paris, 1947, p. 51 ss. Il semble établi qu'il y a eu une étape intermédiaire
entre la simple indivision et le contrat consensuel, dans un consortium
artificiel : société formée volontairement à l'exemple de la société fraternelle.
V. également pour une comparaison plus large avec la technique de l'indivision,
J. GAUDEMET, Régime juridique de l'indivision, thèse, Strasbourg,
1934, p. 10 ss. ; v. DU MÊME AUTEUR, C. r. de WIEACKER, Societas Hausgemeinschaft
und Erwerbsgesellschaft, dans RHD, 1939, p. 131 ss. Sur l'influence des
pratiques des peuples commerçants du bassin méditerranéen et de l'Orient,
v. surtout la vaste synthèse comparative de E. SZLECHTER, Le contrat de
société en Babylonie, en Grèce et à Rome, Paris, 1947. Un jus mercatorum très
vaste semble bien avoir existé qui n'était limité ni dans le temps à l'époque
romaine : le droit babylonien ayant pu faire sentir son influence par l'intermédiaire
du droit phénicien, ni dans l'espace à l'Orient hellénistique : la
contribution de la pratique carthaginoise étant infiniment probable. V. c. r.
de l'ouvrage de Szlechter par J. DAUVILMER, dans RHD, 1953, p. 288.
MANDAT. — Sur les origines, l'ouvrage fondamental reste encore celui
de G. L E BRAS, L'évolution du procurateur, thèse, Paris, 1922, p. 102 ss.
V. également c. r. D E DONATUTI, Contributi alla teoria di mandate, dans
RHD, 1931, p. 391 ss.