Conseil Privé. Registres

Conseil Privé. Registres 107
Registre 465.
Juillet à décembre 1771.
REGISTRE 465.
JUILLET À DÉCEMBRE 1771.
3080 29 juillet 1771 Concernant le choix d'un chanoine en l'église collégiale de N.-
D. à Courtrai (folio 1).
1771-1771
3081 17 juillet 1771 Concernant le règlement projeté par le gouverneur de
Malines, d'accord avec le Magistrat de la même ville, au sujet des gardes
bourgeoises (folio 3).
1771-1771
3082 20 juillet 1771 Concernant le choix d'un bourgmestre et lanthouder de la ville
de Furnes (folio 7).
1771-1771
3083 20 juillet 1771 Concernant le rapport de l'auditeur de la Chambre des
Comptes Lim-pens au sujet de l'état actuel de l'hôpital des pauvres à
Ruremonde (folio 12).
1771-1771
3084 29 juillet 1771 Concernant le choix d'un chanoine en l'église de N.- D. à
Courtrai (folio 32).
1771-1771
3085 31 juillet 1771 Concernant le choix d'un secrétaire et d'un échevin à
Ruremonde (folio 34).
1771-1771
3086 31 juillet 1771 Sur une représentation du procureur général de Luxembourg
à propos de poursuites intentées aux habitants d'Athus à propos de
l'observation du règlement sur les bois (folio 40).
1771-1771
3087 5 août 1771 Concernant le fanal que S. A. R. a résolu de faire construire à
Ostende (folio 43).
1771-1771
3088 7 août 1771 Concernant la vénalité des offices (folio 49).
1771-1771
3089 16 août 1771 Concernant certaines exemptions dont jouit l'abbaye de
Géronsart (folio 55).
1771-1771