Conseil Privé. Registres

488 Conseil Privé. Registres
Registre 475.
Année 1779.
REGISTRE 475.
ANNÉE 1779.
3606 13 janvier 1779 Concernant les frais de restauration et d'entretien de l'église
paroissiale de Leuze (folio 1).
1779-1779
3607 14 janvier 1779 Sur les mesures à prendre au sujet des recruteurs (folio 8).
1779-1779
3608 16 janvier 1779 Concernant la curatelle du nommé Gérard Barry, bourgeois
d'Ostende (folio 20).
1779-1779
3609 18 janvier 1779 Concernant certaines difficultés entre le bailli et le Magistrat
d'Ostende au sujet de la place que se disputaient deux marchands dans le
grand salon de l'hôtel de ville d'Ostende, lors de la foire franche (folio 25).
1779-1779
3610 20 janvier 1779 Sur certaines modifications à introduire dans l'administration
de la ville de Limbourg (folio 30).
1779-1779
3611 25 janvier 1779 Sur les plaintes du commandant de la ville de Namur au
sujet des habitants du faubourg de Jambes et des recruteurs pour le service
de S. M. (folio 42).
1779-1779
3612 13 février 1779 Concernant la collation d'une prébende dans l'église
collégiale de Saint- Vincent à Soignies (folio 66).
1779-1779
3613 24 février 1779 Concernant l'acquittement des droits de rapport et des frais
accessoires de justice au sujet de la procédure criminelle suivie à l'égard de
Pierre Rosa, bourgeois de Namur, accusé de vol (folio 68).
1779-1779
3614 25 février 1779 Sur les dispositions à prendre à l'Université de Louvain au
sujet de l'enseignement de la jurisprudence (folio 75).
1779-1779
3615 6 mars 1779 Sur une requête du principal du collège Thérésien de Bruxelles
au sujet de deux prébendes dont il est titulaire, l'une à l'église des SS.-
Michel-et-Gudule à Bruxelles, l'autre à l'église de Saint-Pierre à Louvain