Conseil Privé. Registres

Conseil Privé. Registres 373
Registre 453.
Janvier à juin 1765.
REGISTRE 453.
JANVIER À JUIN 1765.
2539 7 janvier 1765 Concernant le règlement de la régie et de la conservation des
bois dans la province de Luxembourg (folio 1).
1765-1765
2540 12 janvier 1765 Concernant la façon de faire fructifier, dans la province de
Namur, une quantité de terrains qui, jusqu'à présent, n'ont été pour ainsi
dire d'aucu-ne utilité (folio 10).
1765-1765
2541 14 janvier 1765 Concernant les deux premières places d'échevins de la ville
de Namur, occupées ordinairement par des nobles, et dont l'une serait
réservée dorénavant à un bourgeois (folio 17).
1765-1765
2542 16 janvier 1765 Concernant le choix d'un chanoine de l'église collégiale
d'Anderlecht (folio 23).
1765-1765
2543 21 janvier 1765 Concernant le choix d'une seconde place d'assesseur de
l'office du prévôt de l'hôtel et du drossard de Brabant (folio 27).
1765-1765
2544 21 janvier 1765 Concernant les impositions des curés du comté d'Agimont
(folio 31).
1765-1765
2545 30 janvier 1765 Sur le choix d'un bourgmestre de la Commune, à Bruges
(folio 33).
1765-1765
2546 4 février 1765 Sur une requête de ceux de la confrérie de la Miséricorde à
Namur tendant à obtenir que les bâtiments acquis par eux de l'hôpital Saint-
Jacques, continuent d'être affranchis des tailles comme ils le furent de tout
temps (folio 35).
1765-1765
2547 4 février 1765 Concernant les malversations du nommé Reboullet, directeur
des magasins des vivres à Gand (folio 39).
1765-1765
2548 9 février 1765 Concernant la visite du conseiller de Kulberg au chapitre de