Conseil Privé. Registres

472 Conseil Privé. Registres
1776-1776
3459 22 mai 1776 Concernant un terrain cédé à la ville d'Audenarde par le prieur
et les religieux de l'hôpital de cette ville (folio 161).
1776-1776
3460 13 juin 1776 Concernant la collation d'un bénéfice sous l'invocation de N.- D.
de Carnières en église collégiale de Sainte-Waudru à Mons (folio 170).
1776-1776
3461 14 juin 1776 Concernant un projet de réforme du corps des chirurgiens à
Bruxelles (folio 172).
1776-1776
3462 1 juillet 1776 Concernant le choix du greffier de la compagnie du prévôt de
l'hôtel (folio 197).
1776-1776
3463 13 juillet 1776 Concernant les habitants du village de Castillon aux frontières
du pays de Liège et de la province de Namur, situé mi-partie sous l'une et
sous l'autre domination (folio 201).
1776-1776
3464 5 août 1776 Concernant le refus de ceux du Conseil de Brabant de contribuer
aux frais occasionnés par l'éclairage de la ville de Bruxelles (folio 209).
1776-1776
3465 12 août 1776 Concernant le choix d'un chanoine en l'église collégiale des
SS.-Michel- et-Gudule à Bruxelles (folio 218).
1776-1776
3466 21 août 1776 Concernant l'établissement de trois nouvelles stations de
postes à Corten-berg, Assche et Waterloo (folio 220).
1776-1776
3467 18 septembre 1776 Concernant la juridiction des mortuaires des suppôts du
Conseil provin-cial de Tournai-Tournaisis (folio 224).
1776-1776
3468 23 septembre 1776 Concernant les plaintes du Magistrat d'Anvers au sujet
de la procédure suivie à l'égard de Marie Thérèse Knyff qui voudrait épouser
François Joseph Vanden Berghe, sans le consentement de son père (folio 229
).
1776-1776