Conseil Privé. Registres

366 Conseil Privé. Registres
de Jésuites établis dans les Pays-Bas (folio 312).
1763-1763
2475 24 novembre 1763 Concernant l'excommunication par la Cour de Rome de
Michel Joseph Lecomte, natif de Herve au duché de Limbourg, prêtre,
bachelier en théologie et licencié en droit (folio 314).
1763-1763
2476 3 décembre 1763 Concernant les déserteurs et les enrôleurs étrangers (folio
322).
1763-1763
2477 7 décembre 1763 Concernant l'instance en réformation de Joseph Deman et
consorts au Conseil de Brabant, contre le greffier du Conseil de Flandre
(folio 325).
1763-1763
2478 9 décembre 1763 Concernant les attributions de N. Rensonnet, écolâtre de la
ville de Namur (folio 332).
1763-1763
2479 10 décembre 1763 Concernant le dépérissement des églises paroissiales et
les remèdes à y apporter (folio 335).
1763-1763
2480 10 décembre 1763 Concernant le choix d'un chanoine de l'église de N.- D. à
Courtrai (folio 347).
1763-1763
2481 21 décembre 1763 Concernant l'entretien des chemins dans la province de
Namur (folio 350).
1763-1763
2482 22 décembre 1763 Concernant le choix d'un pensionnaire du collège de la
verge de Menin (folio 362).
1763-1763
2483 29 décembre 1763 Concernant une exemption demandée par le baron
Nicolas Ernest de Met-techoven, demeurant à Namur (folio 367).
1763-1763