Conseil Privé. Registres

Conseil Privé. Registres 143
3723 16 mai 1781 Concernant la validation de certaines requêtes par le Conseil de
Namur (folio 133).
1781-1781
3724 17 mai 1781 Concernant les plaintes de l'évêque de Bruges au sujet des
poursuites intentées au prêtre Bauwens, desservant de la paroisse de
Sainte-Anne à Bruges (folio 138).
1781-1781
3725 19 mai 1781 Concernant les aspirants à la cure d'Orgeo (province de
Luxembourg) (folio 155).
1781-1781
3726 19 mai 1781 Sur une représentation du Conseil de Brabant au sujet de la
prise à partie des juges (folio 158).
1781-1781
3727 21 mai 1781 Concernant les aspirants à une place d'échevin de la châtellenie
du Vieux Bourg de Gand (folio 160).
1781-1781
3728 23 mai 1781 Concernant la création d'une chaussée à partir de l'endroit
nommé Schoorebacke jusqu'à la ville de Furnes (folio 162).
1781-1781
3729 23 mai 1781 Concernant le jugement rendu par l'évêque d'Ypres à charge du
curé de Socx (folio 166).
1781-1781
3730 25 mai 1781 Concernant l'existence à Louvain d'une table de prêts qui n'a
aucun rapport avec l'administration des Monts-de-Piété (folio 176).
1781-1781
3731 26 mai 1781 Concernant les aspirants à la cure de Buvange au pays de
Luxembourg (folio 190).
1781-1781
3732 28 mai 1781 Concernant l'établissement et le règlement d'écoles
d'obstétrique dans la province de Namur (folio 192).
1781-1781
3733 31 mai 1781 Concernant le rapport présenté par les préposés provisoires à
l'écolâtrie de Bruxelles et les mesures qu'ils préconisent pour améliorer les
petites écoles de la ville (folio 197).
1781-1781