Conseil Privé. Registres

486 Conseil Privé. Registres
par suite du nombre toujours croissant des cabarets et cantines qui y
foisonnent (folio 146).
1778-1778
3589 28 septembre 1778 Sur l'exportation du froment (folio 163).
1778-1778
3590 5 octobre 1778 Concernant deux règlements au sujet de la Maison de
correction de la province de Brabant (folio 165).
1778-1778
3591 5 octobre 1778 Concernant le choix d'un chanoine en la cathédrale de Namur
(folio 174).
1778-1778
3592 8 octobre 1778 Sur une requête de Henri Van der Borcht, maître brasseur à
Bruxelles, suppliant S. A. R. de lui permet-tre d'établir une fabrique de
genièvre à Bruxelles (folio 179).
1778-1778
3593 15 octobre 1778 Concernant le refus du Magistrat de Bruxelles de payer une
partie des honoraires du lieutenant amman de cette ville (folio 194).
1778-1778
3594 19 octobre 1778 Concernant l'établissement à Louvain d'un collège pour les
théologiens vétérans (folio 198).
1778-1778
3595 24 octobre 1778 Concernant le procès entre l'abbesse de Salzinnes et
Emmanuel Char-lier, prêtre, demeurant à Spy (folio 201).
1778-1778
3596 28 octobre 1778 Concernant le procès entre l'abbé de Saint-Hubert et les
habitants du ban de Chevigny (folio 204).
1778-1778
3597 29 octobre 1778 Concernant le choix d'un chanoine en l'église collégiale des
SS.-Michel- et-Gudule à Bruxelles (folio 212).
1778-1778
3598 11 novembre 1778 Concernant un incident qui s'est passé en pleine mer
entre l'équipage d'un cutter du roi d'Angleterre et celui de la corvette des
pilotes côtiers d'Ostende (folio 214).
1778-1778