Conseil Privé. Registres

432 Conseil Privé. Registres
Registre 466.
Janvier à juin 1772.
REGISTRE 466.
JANVIER À JUIN 1772.
3123 3 janvier 1772 Sur deux représentations de ceux de Conseil de Flandre au
sujet de la vente des grains et de la distillation des eaux-de-vie (folio 1).
1772-1772
3124 15 janvier 1772 Sur une représentation du baron de Boland, suppliant S. A. R.
d'accep-ter sa démission de conseiller au Conseil de Luxembourg et de le
remplacer en cette qualité par M. Gaspard Florent de Breiderbach (folio 6).
1772-1772
3125 22 janvier 1772 Sur une représentation des États de Brabant au sujet de la
nouvelle organisation de la compagnie du drossard de Brabant (folio 8).
1772-1772
3126 29 janvier 1772 Sur un mémoire du baron de Bon, ministre plénipotentiaire
du roi de France, tendant à ce que le Parlement de Metz et le Conseil de
Luxem-bourg puissent s'accorder mutuellement des lettres de pareatis (folio
14).
1772-1772
3127 5 février 1772 Concernant la permission demandée par les habitants des
villes principa-les des Pays-Bas de manger de la viande durant le Carême de
cette année (folio 20).
1772-1772
3128 5 février 1772 Concernant les biens, situés aux Pays-Bas, appartenant aux
Jésuites français (folio 23).
1772-1772
3129 17 février 1772 Concernant la distillation des grains dans les provinces des
Pays-Bas (folio 33).
1772-1772
3130 22 février 1772 Concernant le règlement économique de la ville de
Ruremonde (folio 45).
1772-1772
3131 22 février 1772 Concernant des contestations entre l'abbé et les religieux de
l'abbaye de Saint-Hubert et le prince évêque de Liège, au sujet du bois de
Douaire dans le duché de Bouillon (folio 58).
1772-1772