Conseil Privé. Registres

Conseil Privé. Registres 457
Registre 470.
Année 1775.
REGISTRE 470.
ANNÉE 1775.
3377 21 janvier 1775 Concernant l'exemption de tonlieu dont devraient jouir les
habitants non bourgeois de Bruxelles (folio 17).
1775-1775
3378 21 janvier 1775 Concernant le choix d'un échevin de la ville de Bruxelles
(folio 35).
1775-1775
3379 23 janvier 1775 Concernant une discussion entre le héraut d'armes de la
province de Hainaut et celui de la province de Luxembourg au sujet de
l'enregistre-ment des lettres patentes de noblesse du lieutenant colonel de
génie Jamès (folio 37).
1775-1775
3380 30 janvier 1775 Concernant les plaintes adressées par le lieutenant amman
de Bruxelles au sujet des insultes à son égard des gens de la garde à la
Monnaie, lors de l'arrestation du soi-disant marquis de la Rivière (folio 42).
1775-1775
3381 1 février 1775 Sur le choix d'un chanoine en l'église collégiale de Saint-
Vincent à Soignies (folio 49).
1775-1775
3382 11 février 1775 Concernant la prétention des administrateurs de la fondation
dite Duchange à Tournai (folio 52).
1775-1775
3383 25 février 1775 Concernant la perception des fruits des prébendes du
chapitre de Saint- Bavon à Gand (folio 59).
1775-1775
3384 2 mars 1775 A propos d'un incendie survenu à la caserne d'Havré à Mons, et
des violences et désordres commis par des militaires à cette occasion (folio
64).
1775-1775
3385 2 mars 1775 Concernant de nombreuses difficultés entre le Magistrat de
Ninove et l'abbé de l'abbaye des SS.-Corneille-et-Cyprien en cette ville (folio
72).
1775-1775