Conseil Privé. Registres

146 Conseil Privé. Registres
Registre 485.
Janvier à mai 1794.
REGISTRE 485.
JANVIER À MAI 1794.
4114 7 janvier 1794 Concernant la réorganisation de l'hôpital d'Audenarde (folio 1).
1794-1794
4115 11 janvier 1794 Concernant la place d'écoutète de la ville d'Anvers et de
margrave du pays de Rhyen (folio 8).
1794-1794
4116 13 janvier 1794 Concernant la cure de l'église de Coudenberg (folio 13).
1794-1794
4117 20 janvier 1794 Concernant le choix d'une abbesse de l'abbaye de Près-
Porchins, ordre de Saint-Augustin, située dans la ville de Tournai (folio 31).
1794-1794
4118 21 janvier 1794 Concernant la demande des directeurs des pensionnats
établis à Cockart (village d'Elouges) et à Sainte-Apoline à Buvrinnes de
pouvoir lever des capitaux à titre de rente (folio 37).
1794-1794
4119 2 février 1794 Concernant certaines sollicitations des dames du Chapitre
noble de Maubeuge (folio 43).
1794-1794
4120 5 février 1794 Sur le choix d'un conseiller au Conseil de Namur (folio 49).
1794-1794
4121 15 février 1794 Concernant la validité des grades universitaires accordés
dans les pays étrangers (folio 51).
1794-1794
4122 15 février 1794 Sur la façon d'agir du conseiller pensionnaire de la ville
d'Ostende, second juge à l'Amirauté, au sujet de cinq vaisseaux que les
Français ont laissés dans le port et sur la conduite à tenir en d'autres circonstances
(folio 60).
1794-1794
4123 19 février 1794 Concernant la nécessité de faire une loi qui interdise en
général tout commerce d'exportation avec la France (folio 71).
1794-1794
4124 12 mars 1794 Concernant une représentation des États de Limbourg au sujet