Conseil Privé. Registres

336 Conseil Privé. Registres
2158 6 août 1759 Concernant les lettres de significamus accordées par S. M. au
conseiller ecclésiastique du Grand Conseil, Brenart (folio 353).
1759-1759
2159 6 août 1759 Sur une requête de Michel Sterckendries, d'Oplinter, maître
d'école, demandant grâce et abolition (folio 357).
1759-1759
2160 8 août 1759 Concernant l'inspection demandée par le margrave Louis de
Baden de certains documents reposant aux archives de Luxembourg et
relatifs à ses terres de Rodenmacher, Hesperange et Uddelange (folio 360).
1759-1759
2161 11 août 1759 Sur une requête de Jacques Leclerc, de Houtaing en Hainaut,
deman-dant grâce et abolition (folio 364).
1759-1759
2162 16 août 1759 Sur une requête des doyens et chanoines de l'église collége de
N.- D. à Courtrai au sujet d'une question de préséance ecclésiastique (folio
367).
1759-1759
2163 16 août 1759 Concernant les démêlés du feld-maréchal, comte de Chanclos,
commandant les troupes de S. M. aux Pays-Bas, avec l'abbaye de Floreffe, au
sujet des limites de la seigneurie de Bois-de-Villers acquise par le feldmaréchal
(folio 371).
1759-1759
2164 18 août 1759 Concernant les plaintes de Leonardo Baldo Thuys, fermier des
accises et impôts sur le vin en la ville d'Ostende (folio 380).
1759-1759
2165 20 août 1759 Sur une requête de Joseph Joachim, du village de Thinnes,
demandant grâce et abolition d'une condammation pour crime de rapt (folio
392).
1759-1759
2166 25 août 1759 Sur une requête de Philippe Mannens suppliant S. A. R. de lui
permettre de prendre à charge du négociant Rees, de Dort, telle conclusion
qu'il trouvera convenir (folio 394).
1759-1759
2167 29 août 1759 Concernant les deux juridictions de la ville de Loo (folio 401).
1759-1759