ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MARDI ... - Ville de Gatineau

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
7.3b
623-96 SUBVENTION DE 345 $ GROUPE SPORTIF - CONSEIL DES QUILLES DE
LA JEUNESSE D’AYLMER
PROPOSÉ PAR le conseiller André Levac
APPUYÉ PAR le conseiller Frank Thérien
ATTENDU QUE le Conseil a adopté par la résolution 448-83 une politique de
subvention des organismes sportifs à services directs;
ATTENDU QUE le Conseil des quilles de la jeunesse d’Aylmer a déposé ses états
financiers 1995-1996 (annexe I) et désire recevoir sa subvention;
ATTENDU QUE le Conseil des quilles e la jeunesse d’Aylmer s’engage à déposer
ses rapports financiers 1996-1997;
IL EST RÉSOLU, suite à la recommandation du Directeur du service des Loisirs et
à l'approbation de la Direction générale, que le Conseil autorise le versement de la
subvention au Conseil des quilles de la jeunesse d’Aylmer et autorise le Trésorier à
émettre un chèque au montant de 345 $ à titre de subvention d’opération prévue au
poste budgétaire 711100000966.
LE TRÉSORIER certifie la disponibilité des fonds au poste 711100000966.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
7.3c
624-96 PIQUE-NIQUE COMMUNAUTAIRE DU CONSEIL - DISTRIBUTION DES
CONTRIBUTIONS REÇUES
7.4 Urbanisme
7.4a
PROPOSÉ PAR le conseiller André Levac
APPUYÉ PAR le conseiller Frank Thérien
ATTENDU QUE le pique-nique communautaire du Conseil a eu lieu le 10 août
1996 dans le cadre de la fête de l’été;
ATTENDU QUE la résolution 538-96 autorisait la répartition des montants
recueillis entre deux (2) organismes soit le Musée d’Aylmer et le Club aquatique
Grande-Rivière moyennant la participation de 6 bénévoles par organisme à la
réalisation du pique-nique;
ATTENDU QUE le Club aquatique Grande-Rivière n’était pas présent lors de
l’activité;
IL EST RÉSOLU, que le Conseil autorise que la totalité du montant recueilli soit
remis au Musée d’Aylmer.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ