ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MARDI ... - Ville de Gatineau

ATTENDU QUE monsieur Roger Mareschal a assisté au Congrès de la Fédération
Canadienne des Municipalités du 29 mai au 4 juin 1996;
ATTENDU QUE monsieur Roger Mareschal a assisté aux Conseils d'administration
de la F.C.M. à Whitehorse du 3 au 8 septembre 1996 et à celui de Lachine du 4 au 7
décembre 1996.
IL EST RÉSOLU d'autoriser le Trésorier à rembourser monsieur Roger Mareschal
les frais encourus pour les déplacements suivants concernant la Fédération
Canadienne des Municipalités:
Congrès Calgary 29 mai au 4 juin 1996 1 323,17 $
C.A. Whitehorse 3 au 8 septembre 1996 1 376,62 $
C.A. Lachine 4 au 7 décembre 1996 450,00 $
3 150,29 $
IL EST DE PLUS RÉSOLU d'autoriser la direction générale à effectuer les
transferts de fonds nécessaires.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
9.
905-96 DÉPÔT DES RAPPORTS DIVERS ET CORRESPONDANCE
PROPOSÉ PAR le conseiller Richard Jennings
APPUYÉ PAR le conseiller Donald Dupel
IL EST RÉSOLU de recevoir les rapports divers et la correspondance tels que
soumis et décrits ci-dessous.
a) Liste des paiements et commandes autorisés par résolution - Du 05.11.96 au
28.11.96
b) Procès-verbal de la Commission des loisirs et de la culture - Réunion du
14.11.96
c) Procès-verbal de la Commission des travaux publics et génie - Réunion du
12.11.96
d) Procès-verbal du C.C.U. - Réunion du 09-10-96
e) Dépôt du certificat des personnes habiles à voter - Règlement 700-188-96
f) Dépôt rapport Commission des loisirs et de la culture - Restructuration Service
des loisirs
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
10.
906-96 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
PROPOSÉ PAR le conseiller Richard Jennings
APPUYÉ PAR le conseiller Donald Dupel
IL EST RÉSOLU de lever l'assemblée à 0h45 le 11 décembre 1996.