ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MARDI ... - Ville de Gatineau

Groupe de danse « Joie de vivre » et lui donne le statut d’organisme reconnu par
la Ville d’Aylmer selon la politique de reconnaissance en vigueur.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
73b
810-96 SUBVENTION GROUPES SPORTIFS - ASSOCIATION DU BASEBALL
AMATEUR D'AYLMER (5 390 $), CLUB DE SOCCER D'AYLMER (8 200 $)
ET CLUB DE GYMNASTIQUE D'AYLMER (2 980 $)
PROPOSÉ PAR le conseiller André Laframboise
APPUYÉ PAR le conseiller Richard Jennings
ATTENDU QUE le Conseil a adopté par la résolution #448-83 une politique de
subvention des organismes sportifs à services directs;{PRIVATE }
ATTENDU QUE le Club de soccer d'Aylmer, l'Association du baseball amateur
d'Aylmer et le Club de gymnastique d'Aylmer ont déposé leurs états financiers pour
l'année 1996;
IL EST RÉSOLU, suite à la recommandation du Directeur du Service des loisirs et
à l'approbation de la Direction générale, d'autoriser la subvention de 8 200 $ au Club
de soccer d'Aylmer, la subvention de 5 390 à l'Association du baseball amateur
d'Aylmer et la subvention de 2 980 $ au Club de gymnastique d'Aylmer;
IL EST DE PLUS RÉSOLU de soustraire de ces montants, toute somme d'argent
due à la Ville par ces organismes;
LE TRÉSORIER certifie la disponibilité des fonds aux postes budgétaires
271110000938 (subvention soccer), 271110000940 (subvention baseball) et
271110000965 (subvention gymnastique).
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
7.3c
811-96 SUBVENTION ANNUELLE DE 555 $ - MOUVEMENT IMPÉRATIF
FRANÇAIS
PROPOSÉ PAR le conseiller André Laframboise
APPUYÉ PAR le conseiller Richard Jennings
ATTENDU QUE le Conseil a attribué, dans son budget 1996, une subvention à
être remise au Mouvement Impératif français;
ATTENDU QUE le Mouvement Impératif français a présenté son budget
d’activités pour l’année 1995;
IL EST RÉSOLU, suite à la recommandation du Directeur du Service des loisirs
et à l’approbation de la Direction générale, que le Conseil autorise le versement
de 555 $ soit 100% de la subvention accordée au Mouvement Impératif français,
le tout selon le rapport en annexe.
LE TRÉSORIER certifie la disponibilité des fonds au poste budgétaire
972220000927.
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ