ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MARDI ... - Ville de Gatineau

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BROAD ET D'AUTORISER DANS LA ZONE 275 H (À L'OUEST DE BROAD) DE L'HABITATION DE 1 À 2 LOGEMENTS (HA ET HB) ET D'AUTORISER DANS LA ZONE 276 H (À L'EST DE BROAD) DE L'HABITATION UNIFAMILIALE ISOLÉE (HA) SEULEMENT Le conseiller André Laframboise donne avis de présentation qu'il proposera ou qu'il sera proposé lors d'une prochaine séance du Conseil municipal l'adoption d'un règlement modifiant le règlement de zonage no. 700 afin de remplacer les zones 207 H et 208 H par les zones 275 H et 276 H ainsi créées, séparées approximativement par la rue Broad et d'autoriser dans la zone 275 H (à l'ouest de Broad) de l'habitation de 1 à 2 logements (Ha et Hb) et d'autoriser dans la zone 276 H (à l'est de Broad) de l'habitation unifamiliale isolée (Ha) seulement. LE TOUT SUJET À CONSULTATION 5. AVIS DE PRÉSENTATION 5.6 RÈGLEMENT CONCERNANT L’IMPOSITION DES TAXES MUNICIPALES POUR L’ANNÉE 1997 Le conseiller André Levac donne avis de présentation qu'il proposera ou qu'il sera proposé lors de la prochaine séance du Conseil l'adoption d'un règlement concernant l’imposition des taxes municipales pour l’année 1997. 5.7 RÈGLEMENT CONCERNANT L’IMPOSITION DES TAXES POUR LES IMMEUBLES NON RÉSIDENTIELS Le conseiller Alain Labonté donne avis de présentation qu'il proposera ou qu'il sera proposé lors de la prochaine séance du Conseil l'adoption d'un règlement concernant l’imposition des taxes pour les immeubles non résidentiels. 5.8 REGLEMENT AMENDANT LE REGLEMENT NO. 2600-95 RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS Le conseiller André Levac donne avis de présentation qu'il proposera ou qu'il sera proposé lors d'une prochaine séance du Conseil municipal l'adoption d'un règlement amendant le règlement No. 2600-95 relatif aux permis et certificats. Il demande que le greffier soit dispensé de lire le règlement à la séance où il sera adopté, une copie ayant été remise à chacun des membres du Conseil conformément aux dispositions de l'article 356 de la Loi sur les Cités et Villes. 6. RÈGLEMENTS 6.1 786-96 RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 528-90 CONCERNANT LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DES CARACTÈRES PROPRES AU PAYSAGE ARCHITECTURAL DU SITE DU PATRIMOINE DE LA VILLE D'AYLMER - 54, RUE GLENHOLM PROPOSÉ PAR le conseiller Louis Roy APPUYÉ PAR le conseiller Frank Thérien ATTENDU QUE les dispositions de l'article 356 de la Loi sur les Cités et Villes ont été respectées;
IL EST RÉSOLU QUE le projet de règlement soit adopté et qu'il porte le numéro 528-8-96 des règlements de la ville d'Aylmer. VOTE POUR: Les conseillers Donald Dupel, André Levac, André Laframboise, Louis Roy, Alain Labonté, Frank Thérien, André Touchet et Roger Mareschal CONTRE: Le conseiller Richard Jennings ADOPTÉE 6.2 787-96 RÈGLEMENT DÉCRÉTANT L'OUVERTURE, LA DÉNOMINATION D'UNE RUE ET L'ATTRIBUTION DE NUMÉROS CIVIQUES - PROJET BRUNE (PHASE 2) PROPOSÉ PAR le conseiller André Laframboise APPUYÉ PAR le conseiller Louis Roy ATTENDU QUE les dispositions de l'article 356 de la Loi sur les Cités et Villes ont été respectées; IL EST RÉSOLU QUE le projet de règlement soit adopté et qu'il porte le numéro 1046-96 des règlements de la ville d'Aylmer. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ 6.3 788-96 RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 559-92 CONCERNANT LA RÉMUNÉRATION DES ÉLUS PROPOSÉ PAR le conseiller André Touchet APPUYÉ PAR le conseiller Frank Thérien ATTENDU QUE les dispositions de l'article 356 de la Loi sur les Cités et Villes ont été respectées; IL EST RÉSOLU QUE le projet de règlement soit adopté et qu'il porte le numéro 559-1-96 des règlements de la ville d'Aylmer. VOTE POUR: Les conseillers Donald Dupel, André Levac, André Laframboise, Louis Roy, Richard Jennings, Frank Thérien, André Touchet et Roger Mareschal CONTRE: Le conseiller Alain Labonté ADOPTÉE 7. ADOPTION DES RÉSOLUTIONS 789-96 ADOPTION DES RÉSOLUTIONS PROPOSÉ PAR le conseiller André Laframboise APPUYÉ PAR le conseiller Richard Jennings
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4.1 Règlement modifiant le règlem
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7.5 Génie: Tamarac a) Autorisation
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2) CRÉER LES ZONES 275 H ET 276H S
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C/H, composée du résidu de la zon
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1- Accented Lancescaping Desgins(Ay
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10 février 1996 de 11h à 17h dans
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035-96 AUTORISATION BRANCHEMENT AU
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négocié et conclu avec la Directi
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ATTENDU QUE l'Association des rési
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afin d'augmenter celui-ci de 200 00
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Génie no. 933-8 et 95-003-1 daté
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ATTENDU QUE, certaines dépenses on
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conseiller juridique à prendre les
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ATTENDU QUE ce Conseil tient à sou
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quillethon 1996 des Grands Frères
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i) Autorisation achat de billets -
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1) la création et la dotation d'un
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l’acquisition de tels terrains à
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) projet de règlement 4.4 Règleme
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a) Recommandations diverses pour un
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ATTENDU QUE lors de ce même comit
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de prêts sur valeurs (mont-de-pié
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èglement de zonage no. 700 de mani
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Il demande que le greffier soit dis
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POUR: Les conseillers André Levac,
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ATTENDU QU'à la suite d'un appel d
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ATTENDU QUE le directeur du Service
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soit parties des lots 23A-3, 23A-5,
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Ville d'Aylmer en date du 6 juillet
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- de mandater le Service du génie
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21.03.96 b) Procès-verbal - Commis
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limites de la zone 361 H à même l
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7.6 Travaux Publics: Mountain au no
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3. 250-96 APPROBATION DU PROCÈS-VE
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ATTENDU QU’il y a lieu de modifie
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740-96 des règlements de la ville
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IL EST RÉSOLU, suite à la recomma
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éservation par les organismes; ATT
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ATTENDU QUE le changement de zonage
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nécessaires pour les réparations
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5. D'autoriser l'achat de matériel
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de la santé». ADOPTÉE À L'UNANI
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8. Affaires nouvelles 8.1 avis de p
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ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL{P
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7. ADOPTION DES RÉSOLUTIONS 7.1 Fi
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a) Proclamation - Semaine de la pol
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IL EST RÉSOLU QUE le rapport du Se
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POUR: CONTRE: Les conseillers Donal
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ecommande d'accepter la proposition
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7.3c 328-96 ACHAT DE BILLET - GALA
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IL EST RÉSOLU, suite à la recomma
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ATTENDU la résolution no. 61-89 du
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7.5 Génie (prolongement de la rue
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Le préambule fait partie de la pr
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352-96 GOLF MINIATURE - PROJET D'IN
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- le 14 octobre, sur le site du pre
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ATTENDU QUE les revenus de cette ta
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g) Procès-verbal de la Commission
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) projet de règlement 4.3 Règleme
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7.1 Finances: a) Approbation liste
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a) Stationnement prohibé - Chemin
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4. PROJETS DE RÈGLEMENTS D'URBANIS
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RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT
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ATTENDU QUE plusieurs activités so
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7.5 Génie PROPOSÉ PAR le conseill
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taux d'occupation élevé, le tout
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ATTENDU les mandats à être donné
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ATTENDU la recommandation du Comit
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2. D'autoriser le Trésorier à cha
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7.11 Divers 7.11a 430-96 FÉLICITAT
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CARRÉS / 1 800 PIEDS CARRÉS), À
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10. 437-96 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE P
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7. ADOPTION DES RÉSOLUTIONS 7.1 Fi
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c) Signalisation piste cyclabe sur
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façon à permettre l'activité de
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1) de créer la zone 494 P à même
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Liste des pièces de comptes à pay
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ATTENDU QUE le groupe a présenté
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normes de construction dans l'annex
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v) le droit d'usage sera garanti pa
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ATTENDU QUE des changements de zona
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7.8 Greffe ATTENDU QUE les recomman
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ATTENDU QUE monsieur Jacques Gervai
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a) Acceptation de démission et aut
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*** Le conseiller Alain Labonté re
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BROAD) DE L'HABITATION DE 1 À 2 LO
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IL EST ENFIN RÉSOLU QUE le contrat
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7.5 Génie ATTENDU QUE le Conseil d
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l'environnement du Québec d'optimi
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c) Dépôt des certificats des pers
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PÉRIODE DE QUESTIONS
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RÈGLEMENT RELATIF À L'AMÉNAGEMEN
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ATTENDU QUE la présente résolutio
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ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MARDI ... - Ville de Gatineau

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