1992 - Archives de l'Assemblée nationale

M. Roger FRANZONI, devenu député le 3 mai 1992, en
remplacement de M . Emile Zuccarelli, nommé membre du
Gouvernement.
M. Jean GAUBERT, devenu député le 5 mai 1992, en remplacement
de M. Charles Josselin, nommé membre du Gouvernement.
M. Daniel GOULET, élu sénateur le 27 septembre 1992,
cesse d'appartenir à l'Assemblée nationale le 2 octobre 1992.
M. Roland HUGUET, élu sénateur le 27 septembre 1992,
cesse d'appartenir à l'Assemblée nationale le 2 octobre 1992.
M. Charles JOSSELIN, nommé membre du Gouvernement le
4 avril 1992. Cessation de son mandat le 4 mai 1992.
M . Jean-Philippe LACHENAUD, démissionnaire le
3 avril 1992.
M . Jean-Marie LE GUEN, démissionnaire le
17 décembre 1992.
M. François LEOTARD, démissionnaire le l er juillet 1992.
Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, nommée membre ,du
Gouvernement le 2 avril 1992. Cessation de son mandat le
2 mai 1992.
M. Bernard LOISEAU, devenu député le 3 novembre 1992,
en remplacement de M . André Billardon, nommé membre du
Gouvernement.
M. François LONCLE, nommé membre du Gouvernement le
3 juin 1992 . Cessation de son mandat le 3 juillet 1992.
Mme Marie-Claude MALAVAL, devenue député le
5 mai 1992, en remplacement de M . Martin Malvy, nommé
membre du Gouvernement.
M. Martin MALVY, nommé membre du Gouvernement le
4 avril 1992. Cessation de son mandat le 4 mai 1992.
M. Jean-Pierre MARCHE, devenu député le 3 mai 1992, en
remplacement de Mme Ségolène Royal, nommée membre du
Gouvernement.
M. Pierre MAUROY, élu sénateur le 27 septembre 1992,
cesse d'appartenir à l'Assemblée nationale le 2 octobre 1992.
M. Charles METZINGER, élu sénateur le 27 septembre
1992, cesse d'appartenir à l'Assemblée nationale le
2 octobre 1992.
M. Régis PERBET, décédé le 21 juin 1992.
M. Jean-Claude RAMOS, devenu député le 3 mai 1992, en
remplacement de Mme Marie-Noëlle Lienemann, nommée
membre du Gouvernement.
Mme Ségolène ROYAL, nommée membre du Gouvernement
le 2 avril 1992. Cessation de son mandat le 2 mai 1992.
M. Bernard TAPIE, nommé membre du Gouvernement le
2 avril 1992. Cessation de son mandat le 2 mai 1992.
M. Michel VAUZELLE, nommé membre du Gouvernement
le 2 avril 1992. Cessation de son mandat le 2 mai 1992.
M. Emile ZUCCARELLI, nommé membre du Gouvernement
le 2 avril 1992. Cessation de son mandat le 2 mai 1992.
H. - MODIFICATIONS DE LA COMPOSITION
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
PAR CIRCONSCRIPTION
Allier (4 e circonscription) : M. Jean-Michel BELORGEY
jusqu'au 24 mars 1993.
Ardèche (2 e circonscription) : M. Régis PERBET jusqu'au
21 juin 1992 ; M . Henri-Jean ARNAUD à partir du
22 juin 1992 .
XVIII -
Bouches-du-Rhône (6 e circonscription) : M. Bernard
TAPIE jusqu'au 2 mai 1992 ; M. Jean-Claude CHERMANN à
partir du 3 mai 1992.
Bouches-du-Rhône (16 e circonscription) : M . Michel
VAUZELLE jusqu'au 2 mai 1992 ; M. François BERNAR-
DINI à partir du 3 mai 1992.
Charente , (4 e circonscription) : M . Jean-Michel BOU-
CHERON jusqu'au 10 février 1993.
Corse (Haute-) (I re circonscription) : M . Emile ZUCCA-
RELLI jusqu'au 2 mai 1992 ; M. Roger FRANZONI à partir
du 3 mai 1992.
Côtes-d'Armor (2e circonscription) : M . Charles JOS-
SELIN jusqu'au 4 mai 1992 ; M. Jean GAUBERT à partir du
5 mai 1992.
Eure (4 e circonscription) : M. François LONCLE jusqu'au
3 juillet 1992 ; M. Alain BUREAU à partir du 4 juillet 1992.
Lot (2e circonscription) : M. Martin MALVY jusqu'au
4 mai 1992 ; Mme Marie-Claude MALAVAL à partir du
5 mai 1992.
Moselle (6 e circonscription) : M . Charles METZINGER
jusqu'au 2 octobre 1992.
Nièvre (If e circonscription) : M. Marcel CHARMANT jusqu'au
2 octobre 1992.
Nord (If e circonscription) : M. Pierre MAUROY jusqu'au
2 octobre 1992.
Nord (4 e circonscription) : M. Marc-Philippe DAUBRESSE
à partir du 2 février 1992.
Nord (5e circonscription) : Mme Denise CACHEUX jusqu'au
9 mars 1993.
Orne (1 re circonscription) : M. Daniel GOULET jusqu'au
2 octobre 1992.
Paris (9 e circonscription) : M. Jean-Marie LE GUEN jusqu'au
17 décembre 1992.
Paris (21 e circonscription) : M . Michel CHARZAT jusqu'au
25 mars 1993.
Pas-de-Calais (8 e circonscription) : M. Roland HUGUET
jusqu'au 2 octobre 1992.
Saône-et-Loire (3 e circonscription) : M. André BIL-
LARDON jusqu'au 2 novembre 1992 ; M. Bernard LOISEAU
à partir du 3 novembre 1992.
Sèvres (Deux-) (2 e circonscription) : Mme Ségolène
ROYAL jusqu'au 2 mai 1992 ; M. Jean-Pierre MARCHE à
partir du 3 mai 1992.
Var (5 e circonscription) : M. François LEOTARD jusqu'au
ler juillet 1992.
Essonne (7 e circonscription) : Mme Marie-Noëlle LIENE-
MANN jusqu'au 2 mai 1992 ; M . Jean-Claude RAMOS à
partir du 3 mai 1992.
Val-d'Oise (Ife circonscription) : M. Jean-Philippe LACHE-
NAUD jusqu'au 3 avril 1992.
2. Mission temporaire
M. Michel COFFINEAU chargé d'une mission temporaire auprès du Premier ministre [J .O. du 26 mai 1992] (p . 7113) .