1992 - Archives de l'Assemblée nationale

EMM DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE 372
EHRMANN (Charles)
Député des Alpes-Maritimes
(ire circonscription)
U.D.F.
S'inscrit au groupe de l'Union pour la démocratie française
[J.O. du 2 avril 1992] (p. 4815).
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères [J .O. du
3 avril 1992] (p. 5032).
Secrétaire de cette commission [J.O. du 8 avril 1992] (p. 5213).
Rapporteur du projet de loi autorisant la ratification du traité
d'entente et d'amitié entre la République française et la
République fédérative tchèque et slovaque (n o 2597)
[9 avril 1992] (p . 435).
DEPOTS
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères
sur le projet de loi (no 2597) autorisant la ratification du
traité d'entente et d'amitié entre la République
française et la République fédérative tchèque et
slovaque (no 2890) [1l mai 1992].
Rapport d'information déposé au nom de la délégation de
l'Assemblée nationale pour les Communautés européennes
sur l'accord sur l'Espace économique européen
(E .E .E .) conclu par la Communauté européenne, ses Etats
membres et les Etats de l'Association européenne de libre
échange (A.E .L .E.) (n o 2743) [26 mai 1992].
QUESTIONS
au Gouvernement :
- Redevance audiovisuelle : La Cinq : disparition de la
chaîne ; propos tenus par M. le Président de la République
; chaîne culturelle franco-allemande ARTE : installation
sur le réseau de La Cinq : « renationalisation rampante
» ; chaînes publiques : financement ; redevance :
réévaluation : perspectives [29 avril 1992] (p . 762, 763).
Problèmes de sécurité à Nice et dans sa région : évolution
de la délinquance à .Nice ; population âgée
effectifs de police ; statut et missions des polices municipales
; plan d'action pour la sécurité ; police de proximité
; drogue, immigration et travail clandestin
[9 décembre 1992] (p . 6793, 6794).
à un ministre :
- Anciens combattants et victimes de guerre
[14 mai 1992] :
Carte du combattant : attribution aux soldats de l'armée des
Alpes (p. 1193).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1993 (n o 2931).
Première lecture, deuxième partie :
Affaires étrangères. - Questions [3 novembre 1992] :
Etrangers : immigration clandestine en provenance d'Algérie
(p . 4726).
Affaires européennes . - Questions [3 novembre 1992] :
Affaires étrangères : Maghreb : immigration sauvage (p . 4689).
Défense. - Questions [9 novembre 1992] :
Service national :
- exemptions .: multiplication (p . 5072) ;
- formes civiles : réponse aux besoins des jeunes (p . 5072).
Education nationale et culture . - Enseignement scolaire.
- Questions [10 novembre 1992] :
Elèves : élèves précocement doués : enseignement spécifique
(p . 5125) .
Jeunesse et sports . - Questions [12 novembre 1992] :
Ministère de la jeunesse et des sports : services extérieurs :
direction régionale des Alpes-Maritimes et du Var
(p. 5256).
Anciens combattants et victimes de guerre . - Vote des
crédits [14 novembre 1992] :
Après l'article 40 :
- son amendement n° 127 (prévoit le dépôt d'un rapport sur la
situation des anciens combattants de l'armée des Alpes au
regard de la législation des pensions militaires) (p . 5386) :
retiré (p . 5387).
- Projet de loi relatif aux conditions d'attribution de la
carte du combattant (n o 2917).
Première lecture :
Principaux thèmes développés avant la discussion des articles
[9 décembre 1992] :
Carte du combattant : attribution : soldats de l'armée des Alpes
(p . 6814).
EMMANUELLI (Henri)
Député des Landes
(3e circonscription)
Socialiste
Président de l'Assemblée nationale
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 2 avril 1992] (p . 4814).
NOMINATIONS
Est élu Président de l'Assemblée nationale [22 janvier 1992]
(p . 157, 158).
Membre de la commission des finances, de l'économie générale
et du Plan [J.O. du 3 avril 1992] (p . 5032).
Cesse d'appartenir à cette commission [J.O. du 7 mai 1992]
( p . 6271).
Membre de la commission des affaires étrangères [J.O. du
7 mai 1992] (p . 6271).
DEPOTS
Allocution en qualité de Président dé l'Assemblée nationale
(n o 2556) [22 janvier 1992].
Proposition de résolution portant saisine de la commission
d'instruction prévue par l 'ordonnance no 59-1
du 2 janvier 1959 portant loi organique sur la
Haute Cour de justice pour M . Laurent Fabius,
ancien Premier ministre, Mme Georgina Dufoix,
ancien ministre des affaires sociales et de la soli -
darité nationale, et M. Edmond Hervé, ancien
secrétaire d'Etat, chargé de la santé auprès du
ministre des affaires sociales et de la solidarité
nationale (n o 3194) [18 décembre 1992].
INTERVENTIONS
En qualité de président :
Son allocution : remerciements ; hommage au président
Fabius ; Assemblée nationale : modernisation et importance
des textes prévus pour la première session ordinaire
de 1992 ; Communautés européennes : Maastricht : mise
en oeuvre ; équilibre des pouvoirs : institutions : adaptation
[22 janvier 19921 (p. 158, 159).
Déclare ouverte la troisième session extraordinaire de
1991-1992 [7 février 1992] (p .291).
Prononce la clôture de la troisième session extraordinaire de
1991-1992 [Il février 1992] (p . 338).
Déclare ouverte la seconde session ordinaire de 1991-1992
[2 avril 19921 (p . 345).
Répond au rappel au règlement de : Hage (Georges)
[2 avril 1992] (p . 346).