1992 - Archives de l'Assemblée nationale

101 TABLE NOMINATIVE BIA
- Projet de loi de finances pour 1993 (n o 2931).
Première lecture, deuxième partie :
Equipement, logement et transports . - Transports terrestres,
routes et sécurite routière . Examen des
fascicules, principaux thèmes développés avant la procédure
des questions [4 novembre 1992] :
Aménagement du territoire :
- infrastructures : mission Carrère (p. 4792) ;
- liaisons interrégionales et internationales (p.4791).
Collectivités locales : financement des transports publics
(p. 4792).
Europe : politique des transports ferroviaires (p . 4793).
Police de la route et circulation routière :
- permis de conduire ; permis à points (p . 4793) ;
- sécurité routière ; généralités (p . 4793)
Régions
- Ile-de-France : équipement, aménagement du territoire :
prévisions (p . 4792) ;
- Ile-de-France : transports collectifs ; financement (p . 4792).
Transports : ministère : budget des transports terrestres
(p. 4792, 4793).
Transports en commun :
- promotion ; majoration de dotation ; développement
(p. 4791, 4792) ;
- réseaux de surface : Plan « Autrement bus » et programmes
de tramway (p. 4792).
Transports ferroviaires : S .N.C.F . :
- cheminots ; conditions de travail ; grèves (p . 4793) ;
- équilibre des comptes (p. 4793) ;
- gares et lignes : fermetures (p. 4792) ;
- service public et infrastructures (p . 4792, 4793).
Transports ferroviaires : T.G .V . :
- politique de développement ; participation de l'Etat ; lignes
internationales (p . 4791) ;
- T.G .V.-Est : réalisation (p . 4791).
Transports routiers : routiers professionnels ; conditions de travail
(p. 4793).
Voirie :
-. autoroutes : investissement ; péages (p. 4791, 4792, 4793) ;
- routes nationales : infrastructures ; amélioration et financement
; participation financière de l'Etat (p . 4793) ;
- routes nationales : R .N. 66 ; réaménagement (p. 4793).
Réponses aux questions :
Aménagement du territoire : fonds de développement économique
et social (F.D .E.S.) (M. Maurice Ligot) (p. 4807).
Communes :
- Cholet : désenclavement (M. Maurice Ligot) (p. 4807) ;
- Gennevilliers : desserte (M. Jacques Brunhes) (p . 4803) ;
- Haguenau : contournement routier (M . Bernard Schreiner)
(Bas-Rhin) (p . 4813).
Départements :
- Ain : desserte (M. Jacques Boyon) (p. 4809) ;
- Charente-Maritime (M . Jean-Guy Branger) (p . 4814) ;
- Gard : désenclavement du Gard rhodanien (M. Georges
Benedetti) (p . 4811) ;
- Hautes-Alpes (M . Daniel Chevallier) (p. 4810) ;
- Manche (M . Jean-Marie Daillet) (p . 4808) ;
- Sarthe (M. Gérard Chasseguet) (p. 4814) ;
- Vosges (M . Jean-Luc Reitzer) (p . 4799) ;
- Yvelines (M . Franck Borotra) (p . 4801, 4802).
D .O .M .-T.O .M . : Guyane : amélioration du, réseau routier
(M. Léon Bertrand) (p. 4808).
Plan : contrats de plan : concertation (MM . Claude Gaits, Léon
Bertrand, Jean-Marie Daillet, Alain Cousin, . Jacques
Fleury) (p. 4805, 4808, 4810, 4811).
Régions :
- Alsace (M . Jean-Luc Reitzer) (p. 4799) ;
- Aquitaine (M . Jean Valleix) (p . 4801) ;
- Basse-Normandie (MM .. Alain Cousin, Ladislas Poniatowski)
(p. 4810, 4814) ;
- Corse (M . Jean-Paul de Rocca Serra) (p . 4810) ;
- Haute-Normandie (M . Ladislas Poniatowski) (p. 4814) ;
- Ile-de-France (MM . Jean-Pierre Brard, Jean-Pierre Fourré,
Henri Cuq, Yves Tavernier) (p. 4802, 4804, 4815) ;
- Midi-Pyrénées (MM . Michel Inchauspé, Claude Gaits,
Jacques Godfrain) (p. 4800, 4805, 4813) ;
- Pays de Loire (M. Maurice Ligot) (p. 4807).
Transports en commun :
- projet « METEOR » (M . Jacques Brunhes) (p . 4803) ;
- projet « ORBITALE » (M . Jean-Pierre Brard) (p . 4802) ;
- R.A .T.P. : prolongement des lignes 1, 9 et 11 du métro
(M. Jean-Pierre Brard) (p . 4802).
Transports ferroviaires : S .N.C.F. :
- liaison rapide des villes nouvelles d'Ile-de-France
(M. Jean-Pierre Fourré) (p. 4804)
- lignes Paris-Dreux et Paris - Mantes ; difficultés de fonctionnement
(M. Henri Cuq) (p . 4815).
Transports ferroviaires : T.G .V . :
- interconnexions ; mise en place d'une politique globale en
concertation avec les élus d'Ile-de-France (M . Yves
Tavernier) (p. 4815)
- T .G .V.-Est : financement (MM. André Rossinot, Emile
Koehl) (p. 4807, 4812) ;
- T .G.V.-Méditerranée : choix d'une gare entre Nîmes et Avignon
(M . Georges Benedetti) (p. 4811) ;
- T.G.V.-Rhin-Rhône : projet ; rentabilité (M . Robert Poujade)
(p . 4813) ;
- T.G .V.-Sud-Est : liaison Mâcon-Bourg-Genève (M . Jacques
Boyon) (p . 4809) ;
- titres de transports ; prise en charge de la carte orange des
travailleurs domiciliés près de la limite de l'Ile-de-
France (M . André Rossi) (p. 4806).
Transports fluviaux : liaison Seine-Nord-Seine-Est (M . Jean-
Pierre Brard) (p. 4802).
Voirie :
- A 28 : tracé dans le Nord du département de la Sarthe ;
choix géographique des échangeurs (M. Gérard Chasseguet)
(p . 4814) ;
- A 51 : réalisation (M . Daniel Chevallier) (p . 4810) ;
- A 75 : liaison autoroutière exempte de péage Clermont-
Ferrand-Béziers (M . Jacques Godfrain) (p. 4813) ;
- A 86 : Ouest de Paris (M . Franck Borotra) (p . 4801, 4802) ;
- aménagement des routes : axe Nord-Sud-Atlantique : avancement
du projet (M . Ladislas Poniatowski) (p. 4814) ;
- aménagement des routes : deux fois deux voies : financement
(M. Jacques Fleury) (p . 4811) ;
- liaison Caen-Avranches-Rennes (M. Alain Cousin)
(p . 4810) ;
-
liaison Centre-Europe-Atlantique (M . Jean Valleix)
(p . 4801) ;
liaison La Rochelle - Sainte-Hermine (M. Jean-Guy
Branger) (p . 4814) ;
- liaison Pau-Saragosse : projet d'aménagement ; protection
de la nature et de l'ours pyrénéen (M . Michel
Inchauspé) (p . 4800)
- R.N. 21 (M . Claude Gaits) (p . 4805) ;
- R .N. 66 : liaison Vosges-Alsace-Allemagne (M . Jean-Luc
Reitzer) (p. 4799) ;
- R.N.175 : liaison Carentan-Le Poteau (M. Jean-Marie
Daillet) (p. 4808) ;
- routes nationales réseau Corse (M . Jean-Paul de Rocca
Serra) (p . 4810).
Equipement, logement et transports . . . - Transports
aériens et météorologie - Budget annexe de
l'aviation civile. - Examen des fascicules, principaux
thèmes développés avant la procédure des questions
[6 novembre 1992]
Aéroports : financement (p . 4911•).
Aviation civile, navigation aérienne : crédits : montant, évolution,
répartition (p. 4911, 4912, 4913) .