1992 - Archives de l'Assemblée nationale

87 TABLE NOMINATIVE BEQ
Energie : Commissariat à l'énergie atomique (C .E .A.) : usine
Atalante à Marcoule (p . 5220).
Heure légale : heure d'été : suppression (p. 5220).
Industrie et commerce extérieur. - Questions
[16 novembre 1992] :
Département : Gard (p. 5474).
Energie : E.D.F. :
- énergie nucléaire : centrale de Marcoule : situation : conséquences
pour l'emploi dans le Gard rhodanien
(p. 5474) ;
- énergie nucléaire : réacteur à neutrons rapides, Superphénix
: avenir.
BENOUVILLE (Pierre de)
Député de Paris
(8 e circonscription)
R .P.R.
S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J.O.
du 2 avril 1992] (p . 4815).
NOMINATIONS
Membre de la commission de la défense nationale et des forces
armées [J.O. du 3 avril 1992] (p. 5032).
BEQUET (Jean-Pierre)
Député du Val-d'Oise
(3e circonscription)
Socialiste
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 2 avril 1992] (p . 4814).
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et
sociales [J.O. du 3 avril 1992] (p . 5031).
Membre de la commission d'enquête sur la situation depuis dix
ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
[J.O. du 11 juin 1992] (p . 7680).
Rapporteur pour avis du projet de loi de finances pour 1993
(no 2931) (éducation nationale et culture : éducation nationale
: enseignement scolaire) [11 juin 1992] (p. 3717).
Rapporteur du projet de loi rejeté par le Sénat•relatif à l'institution
d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions
temporaires d'oeuvres d'art (no 2984) [3 décembre 1992].
Membre du conseil d'administration de Radio France [J.O. du
20 décembre 1992] (p . 17490).
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi relatif à l'institution d'une garantie de
l'état pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art
(no 2984) [J.O. du 23 décembre 1992] (p. 17635).
Rapporteur de cette commission [J .O. du 23 décembre 1992]
(p. 17635).
DEPOTS
Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles,
familiales et sociales sur le projet de loi de
finances pour 1993 (no 2931) : tome IX : éducation
nationale et culture : éducation nationale : enseignement
scolaire (no 2946) [14 octobre 1992].
Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles,
familiales et sociales sur le projet de loi rejeté par le Sénat
(n o 2984) relatif à l'institution d'une garantie de
l'Etat pour certaines expositions temporaires
d'oeuvres d'art (n o 3107) [3 décembre 1992].
Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles,
familiales et sociales sur le projet de loi, rejeté par le
Sénat en deuxième lecture (n o 3211), relatif à l'institution
d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions
temporaires d'ceuvres d'art (n o 3213)
[20 décembre 1992] .
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée
de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi relatif à l'institution d'une
garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires
d'ceuvres d'art (n o 3229) [22 décembre 1992].
Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles,
familiales et sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de
loi, modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture
(n o 3231), relatif à l'institution d'une garantie de
l'Etat pour certaines expositions temporaires
d'ceuvres d'art (no 3235) [23 décembre 1992].
Rapport fait au nom de la commission des affaires culturelles,
familiales et sociales en vue de la lecture définitive du
projet de loi relatif à l'institution d'une garantie de
l'Etat pour certaines expositions temporaires
d'ceuvres d'art (no 3240) [23 décembre 1992].
INTERVENTIONS
- Projet de loi relatif aux délais de paiement entre les
entreprises (no 2607).
Première lecture :
Discussion des articles [22avril 1992]
Après l'article 2 bis :
- soutient l'amendement n o 25 corrigé de M. Thierry Mandon
(prévoit que le Gouvernement présentera au Parlement,
avant le 31 décembre 1992, un rapport relatif aux délais de
paiement des sommes que les autorités publiques se sont
engagées à verser selon une procédure légale et aux conséquences
pour les associations) (p . 636) adopté (p . 637).
- Déclaration du Gouvernement sur la presse et l'audiovisuel
et débat sur cette déclaration (n o 2628).
Principaux thèmes développés [23 avril 1992] :
Assemblée nationale : conditions de travail : ordre du jour
(p. 686).
Chaîne culturelle européenne : ARTE : diffusion hertzienne :
conséquences sur le secteur public de télévision (p. 687).
Presse, édition et imprimerie : concentration : pluralisme
(p. 687).
Radiodiffusion :
- pluralisme (p . 687) ;
- Radio France : ressources publicitaires (p . 686) ;
- Radio France : situation (p. 687) ;
- radios locales privées : fonds de soutien à l'expression
radiophonique (p . 687).
Télévision : cinquième réseau hertzien : appel d'offres du
Conseil supérieur de l'audiovisuel (C .S .A.) (p. 687).
Télévisions privées : T.F.1 :privatisation (p . 687).
- Projet de loi de finances pour 1993 (n o 2931).
Première lecture, deuxième partie
Education nationale et culture. - Enseignement scolaire.
- Examen du fascicule, principaux thèmes développés
avant la procédure des questions. Rapporteur pour avis de
la commission des affaires culturelles [9 novembre 1992] :
Baccalauréat :
- baccalauréats professionnels (p . 5101) ;
- objectif de 80 p. 100 d'une classe d'âge (p . 5101).
Bourses et allocations d'études :
- bourses (p . 5101) ;
- fournitures scolaires (p. 5101).
Collectivités locales : compétences en matière d'éducation :
élargissement (p. 5100).
Démocratisation : généralités (p . 5100).
Enseignants
auxiliariat résorption (p . 5101, 5122) ;
- congés de mobilité (p . 5101, 5122) ;
- professeurs de l'enseignement général des collèges
(P.E.G.C.) (p. 5101, 5102, 5123) ;
- recrutement : créations d'emplois et plan pluriannuel