1992 - Archives de l'Assemblée nationale

DATE SÉANCE
PRÉSIDENT
de séance
- LV
nelles (première lecture) (suite).
DÉBATS RUBRIQUE
Traité d'entente et d'amitié France-Hongrie . Traités
129.
et conventions
Traité d'entente amicale et de coopération
France-Roumanie.
Traités
130.
et conventions
Traités d'entente et d'amitié France-
République fédérative tchèque et slovaque.
Traités
131.
et conventions
Deuxième Bartolone (Claude) (V.-P .) . Etat civil et filiation (première lecture) Droit civil 1.
(suite).
Régime du travail dans les ports maritimes
(première lecture) (suite) .
Mer et littoral 11.
18 mai 1992 Unique Hage (Georges) (V.-P.) . Dépôt légal (première lecture) . Propriété intellectuelle 5.
19 mai 1992 Première Clément (Pascal) (V .-P .). Activités physiques
lecture).
et sportives (première Sports 7.
Deuxième Mazeaud (Pierre) (V.-P.). Activités physiques
lecture) (suite).
et sportives (première Sports 7.
Troisième Mazeaud (Pierre) (V.-P.) . Activités physiques
lecture) (suite).
et sportives (première Sports 7.
20 mai 1992 Première Emmanuelli (Henri) (P .). Questions au Gouvernement.
Questions
nement.
au Gouver-
Bouvard (Loïc) (V .-P.). Assistants maternels et assistantes
nelles (première lecture).
mater- Professions sociales 2.
Deuxième Bartolone (Claude) (V.-P .). Assistants maternels et assistantes mater- Professions sociales 2.
21 mai 1992 Première
Deuxième
Bouvard (Loïc) (V .-P.).
Clément (Pascal) (V.-P .).
Questions à Mme le ministre du travail, de
l'emploi et de la formation professionnelle.
Code pénal (livre III) (deuxième lecture).
Code pénal (livre IV) (deuxième lecture).
Code pénal (livre IV) (deuxième lecture)
(suite).
Plan d'épargne en actions (première lecture).
Plan d'épargne en actions (première lecture)
(suite) .
Questions à M . le ministre d'Etat, ministre
de la fonction publique et des réformes
administratives.
Médecins et assurance maladie (première
lecture).
Médecins et assurance maladie (première
lecture) (suite) .
Travail, questions à un
ministre.
Droit pénal 18.
Droit pénal 17.
Droit pénal 17.
22 niai 1992 Unique Clément (Pascal) (V.-P .). Questions orales sans débat . Questions
débat.
orales sans
25 mai 1992 Première Hage (Georges) (V .-P.). Organismes génétiquement
mière lecture).
modifiés (pre- Recherche 2.
Deuxième Forni (Raymond) (V .-P .) . Délais de paiement entre les entreprises Prix et concurrence 5.
26 mai 1992 Première Hage (Georges) (V .-P.).
(deuxième lecture).
Suppression du taux majoré' de la T.V.A.
(première lecture).
T.V .A. 2.
Abolition des frontières fiscales à l'intérieur
de la Communauté économique européenne
(première lecture).
Impôts et taxes 19.
Deuxième Bartolone (Claude) (V.-P.).
Forni (Raymond) (V.-P .) .
Abolition des frontières fiscales à l'intérieur
de la Communauté économique européenne
(première lecture) (suite).
Impôts et taxés 19.
27 mai 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P.) .
Hage (Georges) (V .-P .).
Questions au Gouvernement . Questions
nement.
au Couverler
juin 1992 Première Emmanuelli (Henri) (P.). Discussion d'une motion de censure (49-2). Motions de censure 16.
Deuxième Emmanuelli (Henri) (P.) . Vote sur la motion de censure .
Motions de censure 16.
2 juin 1992 Première Clément (Pascal) (V.-P .).
Hage (Georges) (V .-P .).
Elimination des déchets (première lecture). Environnement 45.
Deuxième Bouvard (Loïc) (V.-P .). Elimination des déchets (première lecture)
(suite).
Environnement 45.
Troisième Mazeaud (Pierre) (V .-P .) . Elimination des déchets (première lecture)
(suite) .
Environnement 45.
3 juin 1992 Première Hage (Georges) (V .-P .). Caisses de crédit municipal (C .M.P.). Banques
ments
et établisse-
financiers 12.
Deuxième Emmanuelli (Henri) (P.). Questions au Gouvernement.
Questions
nement.
au Gouver-
Forni (Raymond) (V.-P.).
Epargne 5.
Troisième Mazeaud (Pierre) (V .-P .).
Epargne 5.
4 juin 1992 Première
Emmanuelli (Henri) (P.).
Bouvard (Loïc) (V: P.).
Deuxième Clément (Pascal) (V .-P.).
Bartolone (Claude) (V.-P.) .
5 juin 1992 Première Bouvard (Loïc) (V .-P.) . Questions orales dans débat.
Modernisation des entreprises coopératives
(deuxième lecture) .
Fonctionnaires et
agents publics, questions
à un ministre.
Sécurité sociale 24.
Sécurité sociale 24.
Questions orales sans
débat.
Coopératives 1 .