1992 - Archives de l'Assemblée nationale

CHE DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE 246
CHAVANES (Georges)
Député de la Charente
(ire circonscription)
U.D.C.
S'inscrit au groupe de l'Union du centre [J.O. du 2 avril 1992]
(p . 4815).
NOMINATIONS
Membre de la commission de la production et des échanges
[J.O. du 3 avril 1992] (p . 5032).
QUESTIONS
au Gouvernement :
- Chômage de longue durée : plan pour l'emploi annoncé
par le Premier ministre ; pressions exercées sur les administrations
pour l'embauche des chômeurs de longue
durée ; exemple des hôpitaux ; contrats emploi-solidarité
(C.E .S.) dans les hôpitaux ; embauche de 2 000 infirmières
dés maintenant et de 2 000 supplémentaires en janvier
1993 [7 octobre 1992] (p . 3417, 3418).
à un ministre :
- Industrie [25 juin 1992].
Automobiles et cycles : rapport de la commission d'enquête
(p . 2808)
Commerce extérieur : résultats (p . 2808).
Communautés européennes : accords C .E .E./Japon sur l'automobile
: prise en compte des « transplants » (p . 2808)
INTERVENTIONS
- Déclaration du Gouvernement sur la réforme de la
politique agricole commune, et débat sur cette
déclaration (n o 2820).
Principaux thèmes développés [24 juin 1992] :
Aménagement du territoire : aménagement rural et zones
rurales (p . 2758).
Crise agricole (p . 2758).
Départements : Charente (p . 2757).
Elevage :
- ovin (p . 2758) ;
- prime à la vache allaitante (p . 2758).
Energie : production et utilisation de biocarburants(p . 2758).
Impôts locaux : taxe sur le foncier non bâti : allègement
(p. 2758).
Jachère industrielle et gel des terres (p . 2758).
Recherche : biotechnologies (p. 2758).
Régions :
- Champagne-Ardenne (p . 2758) ;
- Poitou-Charentes (p . 2758).
- Projet de loi de finances pour 1993 (n o 2931).
Première lecture, deuxième partie
Aménagement du territoire. - Examen du fascicule, princiaux
thèmes développés avant la procédure des questions
[113 novembre 1992] :
Administration : déconcentration (p . 5276).
Aménagement du territoire :
- aménagement rural et désertification (p . 5276) ;
- caractère interministériel de l'aménagement du territoire
rattachement du ministère (p . 5276) ;
- crédits : montant, évolution, répartition (p. 5277) ;
- crise de l'aménagement du territoire (p . 5276) .
Collectivités locales :
- compétences (p . 5276) ;
- coopération intercommunale et péréquation (p . 5276).
Communautés européennes : référendum sur le traité de Maastricht
: hostilité du monde rural (p . 5276).
Communes :
- Angoulême (p . 5276)
- communes rurales : prêts locatifs aidés (P.L .A .) (p . 5277).
- Gonesse (p . 5276).
Emploi : politique de transfert ou de maintien (p . 5276).
Etat : rôle (p . 5276).
Industrie : délocalisation (p . 5276).
Organismes et structures
- Délégation à l'aménagement du territoire (D.A .T.A .R .)
(p. 5276, 5277) ;
- Fonds d'intervention pour l'aménagement du territoire
(F .I .A .T .) (p . 5277) ;
- Fonds interministériel de développement et d'aménagement
rural (F .I .D .A.R.) (p . 5276, 5277).
Plan : contrats de plan Etat-régions (p . 5277).
Primes :
- aide à l'industrie en zone rurale (A .I .Z.R.) « P .A .T. petits
projets » (p . 5277)
- prime à l'aménagement du territoire (P .A .T.) (p. 5277).
Régions : Ile-de-France (p . 5276).
Secteur public entreprises publiques : délocalisation (p . 5276).
Transports : infrastructures (p. 5277).
Voirie : autoroutes (p . 5277).
Zones de montagne et défavorisées (p . 5277).
Questions :
Collectivités locales : relations avec l'Etat en dehors des
contrats de plan Etat-régions (p . 5285, 5286).
Lois : loi sur la montagne : application (p . 5285).
Plan : contrats de plan Etat-régions (p. 5286).
Zones de montagne : Massif central (p . 5285).
CHERMANN (Jean-Claude)
Député des Bouches-du-Rhône
(6 e circonscription)
Non inscrit
Devenu député le .3 mai 1992, en remplacement de M . Bernard
Tapie, nommé membre du Gouvernement [J.O. du
5 mai 1992] (p. 6163).
N'appartient à aucun groupe [J.O. du 5 mai 1992] (p . 6163).
NOMINATIONS
Membre de la commission spéciale chargée d'examiner les
projets de loi sur la bioéthique (n o 2559, 2600, 2601) [J.O.
du 21 mai 1992] (p . 6881).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1993 (n o 2931).
Première lecture, deuxième partie :
Affaires sociales et santé . - Examen du fascicule, princiaux
thèmes développés avant la procédure des questions
[27 octobre 1992] :
Santé publique :
- recherche médicale (p . 4377) ;
- sida : lutte contre (p . 4378).
- Proposition de résolution tendant à la constitution d'une
commission d'enquête chargée d'examiner l'état des
connaissances scientifiques et les actions menées
à l'égard de la transmission du sida au cours des
dix dernières années en France et à l'étranger
(n o 3030) .