1992 - Archives de l'Assemblée nationale

DUV DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE 368
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles, familiales et
sociales [J.O. du 3 avril 1992] (p. 5031).
QUESTIONS
orales sans débat :
- no 547, posée le 21 avril 1992 : établissements sociaux
et de soins (centres de conseils et de soins)
(p. 595). Appelée le 24 avril 1992 : établissements privés à
but non lucratif : comptabilité : réglementation ; opérations
d'investissement : financement grâce aux comptes d'exploitation
excédentaires : perspectives (p . 708, 709).
- no 591, posée le 9 juin 1992 : équipements industriels
(entreprises : Bas-Rhin) (p. 2146, 2147) . Appelée le
12 juin 1992 Illkirch : entreprise Huron-Graffenstaden
emploi et activité ; Japon et Asie du Sud-Est : concurrence
; plan social de reclassement (p . 2276).
- no 661, posée le 8 décembre 1992 : frontaliers (emploi)
(p . 6781). Appelée le 11 décembre 1992 : travailleurs frontaliers
alsaciens employés en Allemagne : licenciement
couverture sociale (p. 6945, 6946).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1993 (n o 2931).
Première lecture, deuxième partie :
Affaires sociales et santé. - Questions [27 octobre 1992]
Jeunes logement et habitat : allocations de logement critères
d'attribution (p. 4427).
Intérieur. - Questions [29 octobre 1992] :
Police : polices municipales : statut et compétences (p . 4566) .
DUVALEIX (Paul)
Député de la Dordogne
(4e circonscription)
Socialiste
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 2 avril 1992] (p. 4814).
NOMINATIONS
Membre de la commission de la défense nationale et des forces
armées 4 .1.0. du 3 avril 1992] (p . 5032).
INTERVENTIONS
- Déclaration du Gouvernement présentée par
M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur les
négociations du G .A.T .T. (no 3073).
Principaux thèmes développés [25 novembre 1992] :
Aménagement du territoire : zones rurales : désertification
(p . 6044).
Céréales : débouchés (p . 6044).
Communautés européennes politique agricole commune
(P .A.C.) (p. 6044).
Crise agricole (p . 6044, 6045).
Elevage : viande : marché (p . 6044, 6045).
Energie : biocarburants : promotion (p. 6044).
Exploitants agricoles :
- préretraite : accès (p . 6044) ;
- revenu : aides (p. 6044, 6045).
G .A.T.T. :
-- négociations : généralités (p. 6044, 6045) ;
- négociations : volet agricole (p . 6044).
Jachères (p . 6045).
Tabac : production (p . 6045) .