1992 - Archives de l'Assemblée nationale

DES . DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE 318
Membre de la commission de la défense nationale et des forces
armées [J.O. du 8 mai 1992] (p. 6337).
Rapporteur pour avis du projet de loi de finances pour 1993
(n o 2931) (défense : espace et forces nucléaires)
17 juin 1992.
DEPOTS
Avis présenté au nom de la commission de la défense nationale
et des forces armées, sur le projet de loi de
finances pour 1993 (no 2931) : tome V : défense :
espace et forces nucléaires (n o 2948)
[14 octobre 1992].
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1993 (no 2931).
Première lecture, deuxième partie :
Défense. - Examen du fascicule, principaux thèmes développés
avant la procédure des questions. Rapporteur pour avis de
la commission de la défense pour l'espace et les forces
nucléaires [9 novembre 1992] :
Affaires étrangères : contexte géopolitique : évolution (p. 5038).
Armements nucléaires d'ultime avertissement : missile Hadès
(p . 5038).
Armements nucléaires stratégiques
- avion de combat tactique - missile air-sol longue portée
(A.C .T . -A .S.L.P.) (p . 5039) ;
- crédits : montant, évolution (p . 5039) ;
- essais nucléaires : suspension (p . 5038) ;
- Force océanique stratégique (F .O.S.T.) (p. 5038, 5039) ;
- missiles M4, M5, M45 (p. 5038) ;
- plateau d'Albion : modernisation (p. 5038) ;
- réseaux « Astarté » et « Ramsès » (p . 5039) ;
- réseau « rocade » (p. 5039) ;
- sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (S.N .L .E .)
(p . 5038).
Espace : programmes « Hélios », « Osiris » et « Zénon »
(p. 5039).
DESSEIN (Jean-Claude)
Député de la Somme
(1 re circonscription)
Socialiste
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 2 avril 1992] (p . 4814).
NOMINATIONS
Membre de la commission de la défense nationale et des forces
armées [J.O. du 3 avril 1992] (p . 5032).
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi modifiant certaines dispositions du code
du service national relatives à la réserve du service militaire
(no 3093) [J.O. du 22 décembre 1992] (p. 17553).
DESTOT (Michel)
Député de l'Isère
(30 circonscription)
Socialiste
S'inscrit au groupe socialiste [J.O. du 2 avril 1992] (p . 4814).
NOMINATIONS
Membre de la commission de la production et des échanges
[J.O. du 3 avril 1992] (p. 5032):
Rapporteur du projet de loi relatif à l'élimination des déchets
ainsi qu'aux installations classées pour la protection de
l'environnement (no 2677) [14 mai 1992] (p. 1245).
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi relatif au contrôle de l'utilisation et de la
dissémination des organismes génétiquement modifiés et
modifiant la loi no 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux
installations classées pour la protection de l'environnement
(no 2622) [J.O. du 27 juin 1992] (p . 8495).
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi relatif à l'élimination des déchets ainsi
qu'aux installations classées pour la protection de l'environnement
(no 2677) [J.O. du 28 juin 1992] (p . 8548).
Vice-président et rapporteur de cette commission [J.O. du
30 juin 1992] (p . 8598).
Membre du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information
nucléaires [J.O. du 8 octobre 1992] (p . 14012).
Rapporteur de la proposition de loi présentée par M . Jean-
Yves Le Déaut et plusieurs de ses collègues, tendant à la
création de commissions départementales d'information et
de surveillance des sites nucléaires civils (n o 2894)
[20 novembre 1992] (p . 5848).
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi portant réforme du régime pétrolier
(no 3025) [J.O. du 17 décembre 1992] (p,17283).
Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi relatif aux relations de sous-traitance dans
le domaine du transport routier de marchandises (no 3130)
[J.O . du 17 décembre 1992] (p . 17283).
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sar les dispositions restant en discussion
du projet de loi relatif aux produits soumis à certaines restrictions
de circulation et à la complémentarité entre les
services de police, de gendarmerie et de douane (no 3076)
[J.O. du 22 décembre 1992] (p . 17552).
Président de cette commission [J.O. du 23 décembre 1992]
(p . 17635).
DEPOTS
Rapport fait au nom de la commission de la production et
des échanges sur le projet de loi (no 2677) relatif à l'élimination
des déchets ainsi qu'aux installations
classées pour la protection de l'environnement
(n o 2745) [27 mai 1992].
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée
de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
du projet de loi relatif à l'élimination des déchets
ainsi qu'aux installations classées pour la protection
de l'environnement (n o 2849) [29 juin 1992].
Rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation
des choix scientifiques et technologiques sur les problèmes
posés par le traitement des déchets hospitaliers
(no 3253) [17 février 1993].
QUESTIONS
à un ministre :
- Industrie [25 juin 1992].
Commerce extérieur : résultats (p . 2806).
Energie : Commissariat à l'énergie atomique (C .E .A.) : budget
et programme de recherche (p . 2805).
Entreprises :P .M .E .-P .M.I . : exportations : mesures (p . 2806).
INTERVENTIONS
- Projet de loi relatif à l'élimination des déchets ainsi
qu'aux installations classées pour la protection de
l'environnement (n o 2677).
Rapporteur.
Première lecture :
Principaux thèmes développés avant la discussion des articles
[2 juin 1992] :
Affaires étrangères : Mexique (p. 1774) .