1992 - Archives de l'Assemblée nationale

BIA DÉBATS DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE 102
Commerce extérieur :
- aéronautique : concurrence américaine (p . 4910)
- G .A .T.T . : négociations (p. 4912).
Communautés européennes :
- stratégie industrielle et concurrence (p . 4912) ;
- trafic aérien : aéroports, harmonisation des équipements de
gestion (p . 4912).
Compagnies aériennes
- Air France (p. 4912, 4913) ;
- difficultés et restructuration (p. 4911, 4912) ;
- T .A .T. (p. 4911).
Défense : transport aérien militaire : coordination avec les
transports civils (p . 4912, 4913).
Fonctionnaires et agents publics : délocalisation : transfert à
Toulouse du Centre d'exploitation de la météorologie et
du Centre de recherche en météorologie dynamique
(p . 4913).
Impôts et taxes :
- redevance de route (p . 4911) ;
- taxe de sûreté et de sécurité aérienne (p . 4910).
Industrie aéronautique
- généralités (p. 4911, 4912, 4913) ;
- Airbus Industrie : A333 et A340 (p. 4913) ;
- recherche et développement (p. 4911, 4913) ;
- S.N.E .C .M .A. (p . 4913).
Météorologie : météorologie nationale : crédits : montant, évolution,
répartition (p . 4913).
Transports aériens :
- contrôleurs aériens (p. 4912) ;
- encombrement aérien : retards (p. 4912) ;
- matériel : vieillissement, harmonisation (p. 4912) ;
- sécurité et confort (p. 4911, 4912).
Réponses aux questions :
Aérodromes : Lognes-Emerainville (M. Jean-Claude Ramos)
(p . 4916).
Aéroports :
- Ile-de-France : implantation d'un nouvel aéroport
(MM. Francis Delattre et Michel Coffineau) (p. 4916,
4917) ;
- Le Bourget (M. Jean-Claude Lefort) (p . 4917) ;
- Orly (M . Jean-Claude Lefort) (p. 4917) ;
- Roissy - Charles-de-Gaulle (M . Francis Delattre) (p. 4915).
Compagnies aériennes
- Air France : difficultés, stratégie (MM. Pascal Clément,
Guy Lordinot, Michel Coffineau et Jacques Godfrain)
(p . 4915, 4916, 4917, 4918, 4919) ;
- déficits (M. Jacques Godfrain) (p . 4918, 4919).
Départements :
- Seine-et-Marne (M . Jean-Claude Ramos) (p. 4915, 4916)
- Val-d'Oise (M. Francis Delattre) (p . 4915) ;
- Val-de-Marne (M . Jean-Claude Lefort) (p. 4917).
D .O .M .-T.O .M . :
- exportation de produits tropicaux : tarifs (M. Guy Lordinot)
(p. 4916) ;
- Martinique (M. Guy Lordinot) (p . 4916).
Environnement : nuisances occasionnées aux riverains des aéroports
: taxe d'aide aux riverains (MM . Francis Delattre,
Jean-Claude Ramos, Michel Coffineau, Jean-Claude Lefort
et Jacques Godfrain) (p. 4915, 4916, 4917).
Météorologie : météorologie nationale : statuts : objectifs,
concertation avec le personnel (M . Louis Pierna) (p. 4918).
Régions : Ile-de-France : aéroports : bruit (MM. Francis
Delattre et Michel Coffineau) (p. 4915, 4917).
Transports aériens :
- contrôleurs aériens formation, rémunérations, conditions
de travail (M . Pascal Clément) (p . 4914) ;
- sécurité (M. Francis Delattre) (p . 4915) .
Vote des crédits:
Demande la réserve du vote du budget annexe de l'aviation
civile : application de l'article 44, alinéa 3, de la
Constitution (p . 4919).
Equipement, logement et transports . - Urbanisme,
logement et services communs . - Examen des fascicules,
principaux thèmes développés avant la procédure des
questions [13 novembre 1992] :
Aides :
- aides personnalisées au logement (A .P.L.) (p. 5310, 5311) ;
- prêts d'accession à la propriété (P .A.P.) (p. 5311) ;
- prêts locatifs aidés (P.L .A.) et primes à l'amélioration des
logements à usage locatif et à occupation sociale
(P.A.L .U .L.O .S.) (p. 5309, 5310, 5311).
Collectivités locales : compétences (p. 5312).
Communes : Paris (p . 5309, 5310).
D.O .M .-T .O.M . :
- aide au logement (p . 5312) ;
- la Réunion (p . 5312).
Enseignement supérieur : architecture (p. 5309).
Etat : désengagement (p. 5309, 5312).
Fonctionnaires et agents publics :
- aides au logement (p. 5309) ;
- carrières ; titularisation (p . 5309) ;
- sécurité (p. 5309).
Impôts et taxes :
- droits de mutation (p . 5312) ;
- fiscalité immobilière (p . 5309).
Logement intermédiaire et prêts locatifs intermédiaires (P.L.I .)
(p. 5311).
Logement social :
- attribution (p. 5311) ;
- construction (p . 5310) ;
- fonds de garantie de l'accession sociale à la propriété
(F.G .A.S.) (p. 5311) ;
- logement des plus démunis : « sans domicile fixe » :
secours (p . 5309, 5311) ;
- réhabilitation (p . 5309, 5311).
Ministère crédits : montant, évolution, répartition (p . 5309).
Organismes et structures : fonds de solidarité logement (F .S .L.)
(p . 5311).
Régions :
- Ile-de-France (p . 5309, 5310, 5311, 5312) ;
- terrains à bâtir (p . 5310).
Réponses aux questions :
Aides :
- aide personnalisée au logement (A .P.L.) (M. Claude
Barate) (p. 5324) ;
- prêts locatifs aidés (P.L .A.) et primes à l'amélioration des
logements à usage locatif et à occupation sociale
(P .A.L .U .L.O .S.) (M. Pierre Micaux) (p. 5320) ;
- prêt locatif social (P.L .S.) (M. Claude Birraux) (p . 5319).
Bâtiment et travaux publics crise (M . Pierre Micaux) (p. 5320).
Communes : Paris (M. Jean Tiberi) (p . 5328).
Départements Seine-et-Marne (M . Jean-Pierre Fourré)
(p . 5321).
Enseignement supérieur : architecture : enseignants et personnels
administratifs : titularisation (M. René Beaumont)
(p . 5319).
Entreprises : Eurodisney : logement des salariés (M . Jean-Pierre
Fourré) (p. 5321).
Impôts et taxes : fiscalité immobilière (M . Claude Barate)
(p . 5324).
Logement social :
- fonds de solidarité logement (F .S.L.) (M. Jean Tibéri)
( p . 5328) ;
- habitations à loyer modéré (H .L .M.) (M. Claude Barate)
(p . 5324) ;
- réhabilitation (M . Jean Oehler) (p . 5327) .