1992 - Archives de l'Assemblée nationale

- LVII -
DATE SÉANCE PRÉSIDENT
de séance DÉBATS RUBRIQUE
22 juin 1992
Deuxième
Unique
Bouvard (Loïc) (V .-P.).
Hage (Georges) (V .-P .).
24 juin 1992 Première Mazeaud (Pierre) (V .-P.) .
25 juin 1992
26 juin 1992
29 juin 1992
30 juin 1992
Deuxième
Troisième
Première
Deuxième
Première
Deuxième
Première
Deuxième
Première
Deuxième
Troisième
Emmanuelli (Henri) (P .).
Mazeaud (Pierre) (V.-P .).
Clément (Pascal) (V.-P.).
Forni (Raymond) (V.-P .).
Forni (Raymond) (V.-P .) .
Forni (Raymond) (V .-P .)
Bartolone (Claude) (V.-P .)
Bouvard (Loïc) (V .-P.)
Bouvard (Loïc) (V.-P.)
Bartolone (Claude) (V.-P.)
Mazeaud (Pierre) (V.-P .) .
Bartolone (Claude) (V.-P.).
Mazeaud (Pierre) (V.P.).
Clément (Pascal) (V.-P .).
Bartolone (Claude) (V .P .),
Bartolone (Claude) (V .-P.) .
Convention avec le Mexique en vue d'éviter
les doubles impositions et de prévenir
l'évasion fiscale .
Code forestier (C .M .P .).
Assistants maternels et assistantes maternelles
(deuxième lecture).
Action des collectivités locales en faveur de
la lecture publique et des salles de spectacle
cinématographique (première lecture).
Organisation et vente de voyages ou de
séjours (deuxième lecture).
Organisation départementale du tourisme
(première lecture).
Procédures civiles d'exécution (première lecture).
Abus d'autorité en matière sexuelle dans les
relations de travail (première lecture).
Zone d'attente des ports et des aéroports
(première lecture).
Questions au Gouvernement.
Assistants maternels et assistantes maternelles
(C .M.P.).
Modernisation des entreprises coopératives
(C .M .P .)
Aménagement de la Loire (première lecture).
Organismes génétiquement modifiés
(deuxième lecture).
Distribution par câble de services de radiodiffusion
sonore et de télévision (première
lecture).
Action des collectivités locales en faveur de
la lecture publique et des salles de spectacle
cinématographique (nouvelle lecture).
Règlement définitif du budget de 1990 .
Conseil économique et social (première lerture).
Procédures civiles d'exécution (deuxième
lecture).
Carrières (première lecture).
Contrôle du Parlement sur le prélèvement
opéré au profit des Çommunautés européennes
(première lecture).
Pharmacie et médicament (première lecture).
Traités et conventions
140.
Bois et forêts 15.
Professions sociales 2.
Culture 4.
Tourisme et loisirs 8.
Tourisme et loisirs 10.
Procédure civile 4.
Travail 34.
Etrangers 32.
Questions au Gouvernement.
Agriculture 25
Réforme de la politique agricole commune :
déclaration du Gouvernement et débat sur
cette déclaration.
Réforme de la politique agricole commune :
déclaration du Gouvernement et débat sur
cette déclaration (suite).
Agriculture 25.
Question à M. le ministre de l'industrie et
du commerce extérieur.
Industrie, questions
un ministre.
à
Diverses dispositions relatives à l'éducation
nationale (première lecture).
Enseignement 11.
Diverses dispositions relatives à l'éducation
nationale (première lecture) (suite).
Enseignement 11.
Questions orales sans débat .
Questions
débat.
orales sans
Professions sociales 2.
Activités physiques et sportives (C.M.P.).
Elimination des déchets (C .M .P .).
Pharmacie vétérinaire (deuxième lecture).
Pharmacie et médicament (suite).
Abus d'autorité en matière sexuelle dans les
relations de travail (deuxième lecture).
Distribution par câble de services de radiodiffusion
sonore et de télévision (C .M.P.) .
Coopératives 1.
Cours d'eau, étangs et
lacs 4.
Recherche 2.
Audiovisuel 17.
Culture 4.
Lois de règlement 5.
Conseil économique et
social 7.
Procédure civile 4.
Mines et carrières 3.
Lois de finances 8 et 9.
Pharmacie 7.
Sports 7.
Environnement 45.
Pharmacie 6.
Pharmacie 7.
Travail 34.
Audiovisuel 17 .