1992 - Archives de l'Assemblée nationale

DATE SÉANCE
12 novembre 1992 Première
Deuxième
PRÉSIDENT
de séance
Bouvard (Loïc) (V .P.).
Emmanuelli (Henri) (P .).
Bouvard (Loïc) (V .P .).
- LXI -
DÉBATS RUBRIQUE
Loi de finances pour 1993 (première lecture)
: environnement.
Questions au Gouvernement.
Loi de finances pour 1993 (première lectu're)
: environnement (suite).
Loi de finances pour 1993 (première lec-
Services déconcentrés du ministère de l'équipement
(C .M.P.).
Modification du règlement de l'Assemblée
Loi de finances 11.
Questions au Gouvernement.
Loi de finances 11.
Troisième Clément (Pascal) (V .P.).
Hage (Georges) (V .P .). ture) : jeunesse et sports .
Loi de finances 11.
13 novembre 1992 Première Hage (Georges (V .P .). Loi de finances pour 1993 (première lecture).
- Services du Premier ministre :
V. - Aménagement du territoire.
Loi de finances 11.
Deuxième Forni (Raymond) (V .P .). Loi de finances pour 1993 (première lecture)
. - Equipement, logement et transports
: urbanisme, logement et services
communs.
Loi de finances 11.
14 novembre 1992 Première Forni (Raymond) (V .P .).
'
Loi de finances pour 1993 (première lecture)
. - Equipement, logement et transports
: mer.
Loi de finances 11.
Deuxième Forni (Raymond) (V .P .).
Hage (Georges) (V .P .).
Loi de finances pour 1993 (première lecture).
- Anciens combattants et victimes
de guerre.
Loi de finances 11.
Troisième Bartolone (Claude) (V .P.). Loi de finances pour 1993 (première lecture)
. - Communication . - Services du
Premier ministre. - I. - Services généraux
(lignes 46 et 47 de l'état E).
Loi de finances 11.
16 novembre 1992 Première Bartolone (Claude) (V.P.). Loi de finances pour 1993 (première lecture)
. - Industrie et commerce extérieur.
Loi de finances 11.
Deuxième Bartolone (Claude (V.P.). Loi de finances pour 1993 (première lecture).
- Industrie et commerce extérieur
(suite).
Loi de finances 11.
Troisième Emmanuelli (Henri) (P.)
Clément (Pascal) (V.P.).
Loi de finances pour 1993 '(première lec
ture). - Industrie et commerce extérieur
(suite). - Commerce et artisanat .
Loi de finances Il.
17 novembre 1992 Première Clément (Pascal) (V .P .). Loi de finances pour 1993 (première lecture)
. - Economie, finances et budget :
charges communes, services financiers ;
comptes spéciaux du Trésor et taxes parafiscales
; Imprimerie nationale ; monnaies
et médailles.
Loi de finances 11.
Deuxième Bartolone (Claude) (V.P.). Loi de finances pour 1993 (première lec- Loi de finances 11.
ture. - Charges communes (suite) : articles
et amendements portant articles additionnels
non rattachés.
Troisième Bartolone (Claude) (V.P.) . Loi de finances pour 1993 (première lecture.
- Articles et amendements portant
articles additionnels non rattachés (suite).
Articles de récapitulation . Application de
l'article 44, alinéa 3, de la Constitution.
Seconde délibération. - Engagement de la
responsabilité du Gouvernement .
Loi de finances 11.
18 novembre 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P.). Election de douze membres titulaires et de
six membres suppléants de la Haute Cour
de justice.
Voir pages
naires.prélimi-
Questions au Gouvernement.
Questions
nement.
au Gouver-
Nage (Georges) (V.P.) .
Département 7.
19 novembre 1992 Première
Deuxième
Mazeaud (Pierre (V.P.).
Forni (Raymond) (V .P .) .
nationale pour l'application de Particle
88-4 de la Constitution (quatre pro-
positions de résolution) (première lecture) .
Corps humain.— Don et procréation . - Traitement
de données et santé (première lecture)
: discussion générale commune.
Corps humain . - Don et procréation. - Traitement
de données et santé (première lecture)
: discussion générale commune
(suite).
Parlement 41, 42, 44,
45.
Vie, médecine et biologie
31, 32 et 33.
Vie, médecine et biologie
31, 32 et 33 .