1992 - Archives de l'Assemblée nationale

DATE SÉANCE
- LIII -
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DÉBATS
PRÉSIDENT
de séance DÉBATS RUBRIQUE
8 janvier 1992 Première Fabius (Laurent) (P.) Ouverture de la deuxième session extraordinaire
de 1991-1992.
Bouvard (Loïc) (V.-P.). Statut de la magistrature (deuxième lecture). Magistrature 11.
Deuxième Forni (Raymond) (V.-P.). Statut de la magistrature (deuxième lecture)
(suite).
Magistrature 11.
21 janvier 1992 Première Clément (Pascal) (V.-P.) . Catastrophe aérienne .
Assemblée nationale.
Hage (Georges) (V.-P .). Démission du
nationale.
président de l'Assemblée Assemblée nationale.
Statut de la magistrature (C .M .P .).
Magistrature 11.
Entrée et séjour des étrangers (C .M.P.). Etrangers 27.
22 janvier 1992
Deuxième
Première
Billardon (André) (V .-P.).
Billardon (André) (V.-P.) .
Administration territoriale de la République
(nouvelle lecture).
Election du président de l'Assemblée nationale.
Collectivités locales 6.
Assemblée nationale.
Emmanuelli (Henri) (P .). Allocution de M. le président.
Allocutions 3.
23 janvier 1992
Deuxième
Première
Forni (Raymond) (V .-P.).
Hage (Georges) (V.-P.) .
Administration territoriale de la République
(nouvelle lecture) (suite).
Mandats locaux (nouvelle lecture) .
Collectivités locales 6.
Collectivités locales . 13.
Deuxième Billardon (André) (V .-P .). Mandats locaux (nouvelle lecture) (suite). Collectivités locales 13.
Administration territoriale de la République
(lecture définitive).
Collectivités locales 6.
24 janvier 1992 Unique Hage (Georges) (V.-P .) Mandats locaux (lecture définitive) .
Clôture de jla session extraordinaire.
Collectivités locales 13.
7 février 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P.) . Ouverture de la troisième session extraordinaire
de 1991-1992.
Déclaration de politique générale du Couvernement.
Politique générale 2.
11 février 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P.) .
Forni (Raymond) (V.P.) .
Discussion et vote d'une motion de censure
(49-2).
Motions de censure 15.
Emmanuelli (Henri) (P.). Clôture de la session extraordinaire.
2 avril 1992 Unique Emmanueli (Henri) (P .). Ouverture de la session.
7 avril 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P .). Rappels au règlement . Rappels au règlement.
8 avril 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P .).
Forni (Raymond) (V .-P.).
Déclaration du Gouvernement. Politique générale 3.
9 avril 1992 Unique Mazeaud (Pierre) (V.-P .) . Organisation et vente de
séjours (première lecture).
voyages ou de Tourisme et loisirs 8.
10 avril 1992 Unique Hage (Georges) (V.-P .) . Questions orales sans débat . Questions
débat.
orales sans
14 avril 1992 Première Bouvard (Loïc) (V.-P.) .
Forni (Raymond) (V.-P.).
Caisses de crédit municipal (première lec-
turc).
Banques et établis ;: '
ments financiers,J
Deuxième Bartolone (Claude) (V .-P.). Caisses de crédit municipal (première lecturc)
(suite).
Banques et établissements
financiers 12.
15 avril 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P.) . Questions au Gouvernement .
Questions
nement.
au Gouver-
Mazeaud (Pierre) (V .-P.). Code forestier (première lecture).
Bois et forêts 15.
16 avril 1992 Unique Emmanuelli (Henri) (P.) . Questions à M . le ministre de l'agriculture et
de la forêt.
Agriculture, questions à
un ministre.
21 avril 1992
22 avril 1992
Première
Deuxième
Unique
Bouvard (Loïc) (V .-P .).
Mazeaud (Pierre) (V .-P.) .
Mazeaud (Pierre) (V.-P.).
Emmanuelli (Henri) (P .) .
Code de la propriété intellectuelle (première
lecture).
Modernisation des entreprises coopératives
(première lecture).
Modernisation des entreprises coopératives
(première lecture) (suite).
Questions au Gouvernement.
Propriété intellectuelle 4.
Coopératives 1.
Coopératives 1.
Questions au Gouvernement
.