1992 - Archives de l'Assemblée nationale

277 TABLE NOMINATIVE COU
Questions [10 novembre 1992] :
Enseignants : professeurs de l'enseignement général et des collèges
(P .E .G .C .) : statut : revalorisation et perspectives de
carrière (p . 5124).
Equipement, logement et transports . - Mer. - Questions
[14 novembre 1992] :
Communes : Saint-Malo (p . 5349).
D .O .M . - T .O.M . : Saint-Pierre-et-Miquelon (p . 5349).
Pêche maritime : pêche au large du Canada : accords : conséquences
(p . 5349).
COUSIN (Alain)
Député de la Manche
(3 e circonscription)
R.P.R.
S'inscrit au groupe du Rassemblement pour la République [J .O.
du 2 avril 1992] (p . 4815).
NOMINATIONS
Membre de la commission de la production et des échanges
[J.O. du 3 avril 1992] (p . 5032).
Membre titulaire de la commission nationale d'urbanisme commercial
[J.O. du 25 juin 1992] (p . 8388).
QUESTIONS
au Gouvernement :
- Situation économique du Cotentin : situation économique
et sociale du Cotentin ; Arsenal de Cherbourg ;
plan de restructuration militaire ; coordination de l'action
gouvernementale ; vocation portuaire et maritime de Cherbourg
; potentiel de recherche du Nord-Cotentin ; Comité
interministériel d'aménagement du territoire : réunion en
juin [10 juin 1992] (p .2159, 2160).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1993 (no 2931).
Première lecture, deuxième partie :
Justice. - Questions [28 octobre 1992] :
Système pénitentiaire : maison d'arrêt de Coutances (p . 4508).
Equipement, logement et transports . - Transports terrestres,
routes et sécurite routière. - Questions
[4 novembre 1992] :
Plan : contrats de plan : concertation (p . 4809).
Régions : Basse-Normandie (p . 4809).
Voirie : liaison Caen - Avranches - Rennes (p . 4809).
Commerce et artisanat . - Examen du fascicule, principaux
thèmes développés avant la procédure des questions
[16 novembre 1992] :
Aménagement du territoire :
- zones rurales (p . 5484) ;
- zones sensibles : commerce et artisanat : aides (p . 5484).
Chambres consulaires et chambres des métiers (p . 5484).
Entreprises commerciales et artisanales : emploi (p. 5485).
Formation professionnelle et promotion sociale : apprentissage
; formation initiale ; formation continue (p. 5484).
Grandes surfaces : implantation : rôle (p . 5484, 5485).
Organismes et structures : Fonds d'intervention pour permettre
la sauvegarde, la transmission et la restructuration des activités
artisanales et commerciales (F .I .S .A .C.) (p . 5484).
P.M.E.-P.M .I. (p. 5484, 5485).
Régions : Basse-Normandie (p . 5484).
Urbanisme : urbanisme commercial : réforme (p . 5485).
Ville : politique de la ville : rôle du commerce (p . 5485) .
COUSSAIN (Yves)
Député du Cantal
(ire circonscription)
Apparenté U.D.F.
S'apparente au groupe de l'Union pour la démocratie française
[J.O. du 2 avril 1992] (p. 4815).
NOMINATIONS
Membre de la commission de la production et des échanges
[J.O. du 3 avril 1992] (p . 5032).
INTERVENTIONS
- Déclaration du Gouvernement sur la réforme de la
politique agricole commune, et débat sur cette
déclaration (no 2820).
Principaux thèmes développés [24 juin 1992] :
Aménagement du territoire :
- aménagement rural et zones rurales (p . 2773) ;
- zones rurales fragiles et de montagne (p . 2772).
Communautés européennes : Allemagne (p. 2773).
Départements : Cantal (p. 2772).
Elevage :
- bovin (p . 2772) ;
- extensification (p . 2772) ;
- prime à la vache allaitante (p . 2772).
Lait et produits laitiers : quotas laitiers (p. 2772).
- Projet de loi de finances pour 1993 (n o 2931).
Première lecture, deuxième partie :
Agriculture et développement rural . - B.A.P.S.A.
Questions [5 novembre 1992] :
Communautés européennes : politique agricole commune
(P.A .C .) : réforme (p . 4886).
Département : Cantal (p . 4886).
Elevage : prime à la vache allaitante (p . 4886).
Lait et produits laitiers : quotas : réforme (p . 4886).
Aménagement du territoire. - Examen du fascicule, princiaux
thèmes développés avant la procédure des questions
[13 novembre 1992] :
Aménagement du territoire :
- caractère interministériel de l'aménagement du territoire ;
rattachement du ministère (p . 5271) ;
- crédits : montant, évolution, répartition (p . 5272) ;
- crise de l'aménagement du territoire (p . 5272).
Communautés européennes : référendum sur le traité de Maastricht
: hostilité du monde rural (p . 5271).
Départements : Cantal (p . 5272).
Etat : rôle (p. 5272).
Organismes et structures :
- Fonds d'intervention pour l'aménagement du territoire
(F.I .A.T.) (p. 5272) ;
- Fonds interministériel de développement et d'aménagement
rural (F.I .D.A.R.) (p. 5271, 5272).
Primes :
- aide à l'industrie en zone rurale (A.I .Z.R .) : « P .A .T. petits
projets » (p . 5272) ;
- prime à l'aménagement du territoire (P .A .T.) (p. 5272).
Régions : Ile-de-France (p . 5272).
Transports : transports ferroviaires : S.N.C.F . : politique
(p . 5272).
Voirie : routes nationales et départementales : état (p . 5272).
Zones de montagne et défavorisées (p . 5270) .